Ville de Carhaix

Séances du Conseil municipal

Séance du Conseil municipal du 27 juin 2022

Téléchargez le compte rendu de séance en cliquant sur ce lien

Ordre du jour

1. Préambule : présentation et approbation du procès-verbal du Conseil municipal du lundi 9 mai 2022

2. Approbation des comptes de gestion du trésorier 2021

3. Approbation des comptes administratifs 2021

4. Affectation des résultats

5. Décision modificative n°1 du budget principal 2022

6. Décision modificative n°2 du budget principal ville 2022

7. Décision modificative n°1 du budget eau 2022

8. Décision modificative n°1 du budget assainissement 2022

9. Décision modificative n°1 du budget du lotissement du Poher 2022

10. Tarifs de la cantine, de la garderie pour l'année scolaire 2022/2023

11. Aménagement du coeur de ville - Approbation de l'Avant-Projet

12. Aménagement urbain du coeur de ville - Avenant au contrat de Maîtrise d'oeuvre

13. Assainissement collectif - Approbation du projet de création de 2 postes de refoulement d'assainissement et bassins tampons associés à Kerlédan et Kervoasdoué - lancement de la consultation des entreprises

14. Assainissement Collectif - Avenant au contrat de maîtrise d’oeuvre relative au projet de création de 2 postes de refoulement d’assainissement et bassins tampons associés à Kerlédan et Kervoasdoué

15. Assainissement Collectif - Convention de déversement des eaux usées au système d’assainissement collectif de la ville de Carhaix – Entreprise Couvoir de Cléden-Poher

16. Eau-potable - Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2021

17. Assainissement collectif - Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2021

18. Convention Free pour le camion antenne qui sera positionnée à l'angle Sud-Ouest du terrain de Rugby (Parcelle B974)

19. Convention Bouygues pour le camion antenne positionné à l'angle Sud Est du terrain de rugby (Parcelle B974)

20. Convention Bouygues pour le camion antenne positionné en haut du parking du Glenmor (Parcelle AM 486)

21. Convention d’utilisation et d’animation d’équipements sportifs avec le tennis club de Carhaix

22. Convention de mise à disposition d’un terrain de football sur la commune de Treffrin

23. Convention de partenariat « Breizh Park – le parc de la Bretagne »

24. Partenariat avec la Fédération Française d’Athlétisme

25. Lancement d’une étude d’opportunité en vue d’une OPAH-RU sur Poher communauté

26. Etablissement Public Foncier de Bretagne (EPF Bretagne), rachat d’une propriété par un tiers

27. Modification des statuts du SIASC

28. Approbation d’une convention de prestation de service pour l’intervention du personnel lors des scrutins électoraux au profit de la ville de Carhaix à compter du 1er mars 2022

29. Personnel Communal : modification du tableau des emplois - création d’un poste d’instructeur ADS au service de l’urbanisme (catégorie C à B), à temps complet, à compter du 1er octobre 2022 (renforcement du service)

30. Personnel communal : recrutement d’un apprenti au service des espaces verts

31. Informations

 

Téléchargez l'ordre du jour en cliquant sur ce lien

Séance du Conseil municipal du 9 mai 2022

 

 
Téléchargez le compte rendu de séance en cliquant sur ce lien

Ordre du jour

1. Préambule : présentation et approbation du procès-verbal du Conseil municipal du lundi 7 mars 2022

2. Actions en faveur du bilinguisme - Subventions pour les clubs sportifs pour la création de maillots français - breton

3. Subventions aux associations 2022

4. Demande de subventions dont DSIL - Remplacement de la centrale incendie du Glenmor

5. Demande de subventions dont DSIL - Construction d'un restaurant scolaire communal

6. Demande de subvention - plan de relance - équipements scolaires

7. Demande de subvention au titre de la réparation du produit des amendes de police 2022

8. Lotissement de Kerléon - Demande de garantie d'emprunt

9. Audit demande d'exonération de cotisations patronales au titre de la ZRR

10. Demande de subventions, organisation du Festival d'Ici et d'Ailleurs - ac'hann, a lec'h all (ex soirée Carhaïbes et Bagadans)

11. Demande de subventions pour l'acquisition d'un robot tonte et engagement de non utilisation de produits phytosanitaires

12. Convention de mise à disposition d'un logiciel de gestion de maintenance assistée par ordinateur entre Poher communauté et la Ville de Carhaix

13. Lancement d'une étude sur la vacance résidentielle

14. Convention Maison du parc Commune de Carhaix / Poher communauté

15. Dénomination placette rue Brizeux "plasennig Santez-Anna - placette Sainte-Anne"

16. Convention de locations de terrains dans le cadre du projet Stonebreizh - demande de subvention

17. Projet immobilier Nexity - allée des peupliers - point sur le projet et vente d'une parcelle communale

18. Cession de domaine public - 9 impasse de Cornouaille

19. Cession de domaine public - 8 impasse de Cornouialle

20. Mise en place d'une aide de la commune pour les ravalements de maisons - immeubles - commerce

21. Vente de l'ancienne boulangerie - Parcelle AN 80

22. Avenant de transfert de la convention tripartite Commune - Free - Veolia à ON TOWER - Réservoir des Oiseaux

23. Convention de déversement des eaux usées au système d'assainissement collectif de la Ville de Carhaix - Entreprise SMV

24. Approbation d'une convention de mise à disposition d'un attaché territorial chargé de la direction du CIAS, au profit de la Ville de Carhaix, à raison de 15% du temps complet

25. Approbation d'une convention de prestations de service au profit de la Ville de Carhaix 

26. Personnel communal : Instauration du télétravail - approbation de la charte

27. Personnel communal : modification du tableau des emplois

28. Création d'un Comité Social Territorial commun entre Poher communauté, la Ville de Carhaix, le CIAS du Poher et le CCAS de Carhaix 

29. Informations

 

Téléchargez l'ordre du jour en cliquant sur ce lien

Séance du Conseil municipal du 7 mars 2022

 

 
 
Téléchargez le compte rendu de séance en cliquant sur ce lien

Ordre du jour

1. Préambule : présentation et approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13/12/2021

2. Adhésion et participations 2022

3. Festival du livre - prix du roman de la Ville de Carhaix et prix de la nouvelle en breton - attribution de l'indemnité versée aux lauréats.

4. Convention de mise à disposition du bar et d'une licence IV pour l'exploitation du bar du camping municipal de la vallée de l'Hyères - Saison 2022

5. Convention de prestation de service pour la location de vélos au camping municipal de la vallée de l'Hyères - saison 2022

6. Commission d'indemnisation - versement d'une indemnité à la juge présidant la commission

7. Travaux d'aménagement du centre-ville - indemnisation amiable d'un commerçant

8. Assurance cybersécurité - Groupement de commande avec le CDG 29

9. Réfection des terrains de tennis extérieurs - Demande de subvention

10. Acquisition terrain - avenue Victor Hugo

11. Convention de mise à disposition d"un terrain communal place du Champ de Foire pour le Crédit Agricole

12. SIASC - avis sur le retrait de la commune de Spézet

13. Personnel Communal : revalorisation des montants des prestations d'action sociale à compter du 1er Mars 2022

14. Approbation d'une convention de mise à disposition de personnel au profit de l'Office des sports

15. Approbation de 3 conventions de prestations de service pour l'intervention du personnel de la Ville de Carhaix au profit de l'Office des sports (secrétariat - 30%) l'entretien des locaux d'hébergement d'urgence, au profit du CIAS du Poher (6%) et pour assurer les fonctions de chargé de communication, au profit de Poher communauté (10%)

16. Candidature de Carhaix pour accueillir un départ d'étape lors de l'édition 2024 du Tour de France

17. Motion de soutien au peuple Ukrainien et aide financière

18. Informations


Téléchargez l'ordre du jour en cliquant sur ce lien

Séance du Conseil municipal du 13 décembre 2021

L'enregistrement de la séance du Conseil municipal lundi 13 décembre a été perturbé par un problème technique. Veuillez nous en excuser.

 

Téléchargez le compte rendu de séance en cliquant sur ce lien

 

Ordre du jour

1. Préambule : présentation et approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 22/11/2021

2. Fiscalité directe locale : Fixation des taux communaux 2022

3. Demande d’avis sur les budgets primitifs 2022

4. Budget principal Ville : Autorisation de programme/Crédits de paiement (AP/CP)

5. Fixation des tarifs communaux 2021

6. Contrat d’affermage pour l’exploitation du Pôle funéraire - Fixation des tarifs au 1er janvier 2022

7. Participation 2022 pour les séjours pédagogiques des enfants dont la résidence principale est à Carhaix

8. Tarifs de location des biens immobiliers - année 2022

9. Travaux de construction d’un restaurant scolaire à l’école Izella

10. Travaux sur le réseau d’assainissement collectif 2022 : approbation et demande de subvention

11. Plan de relance – Logements vacants – Demande de subvention pour le lancement d’une étude

12. Restauration de bâtis anciens et de maisons à caractère patrimonial – création d’un musée de l’habitat breton – rénovation de la maison thomas, maison à colombages

13. Cession de parcelles à aiguillon construction – projet de réhabilitation de la résidence autonomie

14. Convention d’occupation précaire 2022 – bien situe 4, rue de la tour d’auvergne

15. Convention pour l’instruction des autorisations et actes d’urbanisme : communes de Plonévez-du-Faou – Landeleau – Collorec

16. Dénomination de voie « chemin de Pont Daoulas »

17. Projet d’acquisition de 2 parcelles cadastrées AM 118 et AM 117 – rue Ricou

18. Rétablissement des 1607 heures de travail annuelles à compter du 1er Janvier 2022

19. Projet de délibération : Approbation de conventions de mise à disposition de personnel au profit de la Ville de Carhaix, du CCAS de Carhaix, de Poher Communauté et du CIAS du Poher

20. Personnel Communal : approbation de 2 conventions de prestations de service pour l’intervention de la conseillère en économie sociale et familiale de la ville de Carhaix au profit du CCAS (20%) et du CIAS (30%)

21. Création d’un service municipal des sports à compter du 1er Janvier 2022

22. Dérogation à la règle du repos dominical – liste des ouvertures autorisées pour 2022

 

Séance du Conseil municipal du 22 novembre 2021

Ordre du jour

1. Préambule : approbation du procès verbal 

2. Débat d'orientations budgétaires

3. Décision modificative n°4 du budget principal 2021

4. Versement de la participation financière 2021 au budget de l'Espace Glenmor

5. Renégociation d'une garantie d'emprunt par l'OPAC

6. Lotissement de Kerléon - convention publique d'aménagement avec la SAFI - Participation de la Ville et garantie d'emprunt

7. Tarifs de la patinoire

8. Tarifs eau, assainissement et matières de vidange - Part collectivité ou surtaxe - Année 2022

9. Restauration scolaire - Convention de prestation de service pour l'intervention d'une diététicienne.

10. Convention tripartite avec le Bagad Karaez, Sonnerion Penn Ar Bed et la Ville de Carhaix

11. Rétrocession de parcelles par Finistère habitat - impasse du moulin à vent et rue Joséphine Pencalet

12. Rétrocession emprise parcelle par Finistère habitat - rue Jean Cougard

13. Cession de terrain à la SCI de kerhénor (Régularisation / délibération 2015)

14. Cession d'une portion de parcelle communale à Finistère habitat - lotissement du Poher Régularisation / délibération 2020)

15. Cession / régularisation emrpsie terrain Cloirec à la Ville - avenue Victor Hugo

16. Vente d'une parcelle communale à Mme DUIGOU - Kernabat

17. Convention de réception et de traitement des boues liquides issues de la station d'épuration de La Feuillée à la station d'épuration de Moulin Hézec à Carhaix-Plouguer

18. Convention de déversement des boues hydroxydes de l'usine de production d'eau potable du Stanger au système d'assainissement collectif de la Ville de Carhaix

19. Avenant n°2 au contrat par affermage pour la gestion du service d'assainissement (intégration de l'extension du système d'assainissement collectif à Kerniguez)

20. Informations

  • Décisions du Maire prise dans le cadre de ses délégations
  • Rapport d'activité de Poher communauté
  • Rapport d'activité du SPANC

 

 

 

Séance du Conseil municipal du 27 septembre 2021

Télécharger le compte rendu de séance

Ordre du jour

Préambule : approbation du procès verbal  

1. Plan de relance – Socle numérique dans les écoles - Convention de financement avec l’Education Nationale

2. Dispositif « La cantine à 1 Euro » - Demande de subvention auprès de l’Etat

3. Dispositif « Petits déjeuners » dans les écoles maternelles – Convention avec le Ministère de l’éducation nationale

4. Création d’un groupement de commandes relatif aux services de télécommunications

5. Décision modificative n°2 du budget principal 2021

6. Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police 2021

7. Attribution d’une subvention exceptionnelle au profit de l’association Entente Monts d’Arrée Carhaix (EMAC) 

8. Transfert du centre de vaccination à la pépinière d’entreprises : convention de mise à disposition avec Poher Communauté

9. Transfert du centre de vaccination à la pépinière d’entreprises : tarifs de réservation des salles communales

10. Personnel communal : signature d’un contrat d’apprentissage au service communication

11. Personnel communal : conventions de mise à disposition du personnel

12. Personnel communal : approbation de 3 conventions de prestation de service pour l’intervention du personnel de la Ville de Carhaix, au profit de l’Office des sports et de Poher Communauté, à compter du 1er Octobre 2021

13. Personnel communal : versement d’une indemnité relative à la mise sous pli de la propagande électorale des scrutins de juin 2021

14. Acquisition d’un bâtiment au 6 place de la mairie - Lancement d’une procédure d’expropriation – Propriété M. Chira

15. Mandat spécial : Attribution de mandats spéciaux pour représenter la ville de Carhaix

16. Projet de contrat Etat-ONF 2021-2025 – Délibération contre le projet de contrat proposé par l’Etat

17. Motion contre la réduction des effectifs d’Intervenantes Sociales en Gendarmerie dans le Finistère

18. Informations Décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations : marchés public attribués

 

Séance du Conseil municipal du 5 juillet 2021

Séance du Conseil municipal du 7 juin 2021

Séance du Conseil municipal du 17 mai 2021 :

Séance du Conseil municipal du 29 mars 2021 :

 
 
L'audio démarre à 02'56''
 

Séance du Conseil municipal du 15 février 2021 :

>>> Téléchargez le procès-verbal de séance <<<

Préambule : approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 15 Février 2021

  1. 1.      Les adhésions et participations 2021
  2. 2.      Agence Locale de l’Energie du Centre Ouest Bretagne : adhésion de la ville de Carhaix à l’ALECOB pour le conseil en énergie partagée
  3. 3.      Don d’un contrat d’assurance-vie Optalissime
  4. 4.      Participation 2021 pour les séjours pédagogiques des enfants dont la résidence principale est à Carhaix
  5. 5.      Avance de trésorerie pour le Centre des Congrès sous la forme d’un prêt de 30 000 € sans intérêt remboursable annuellement
  6. 6.      Approbation d’adhésion de la ville de Carhaix-Plouguer au programme Petites villes de demain 
  7. 7.      Dispositif de réinsertion professionnelle par le sport : association « Remise en Jeu »
  8. 8.      Prise de la compétence « Autorité Organisatrice de la Mobilité » par Poher Communauté
  9. 9.      Dispositif « La cantine à 1 euro » – demande d’aide de l’Etat
  10. 10.   Convention pour la gestion du bar du camping municipal – saison 2021 
  11. 11.   Avenant n°1 à la convention avec Passion bike en date du 22-10-2019
  12. 12.   Convention de prestation de service pour la location de vélos au camping municipal de la vallée de l’Hyères – saison 2021
  13. 13.   Décision d’aliénation suite à enquête publique : chemin rural dit de Persivien
  14. 14.   Vente de parcelles au centre hospitalier – site de Persivien
  15. 15.   Acquisition de parcelles au centre hospitalier à Kerampuilh
  16. 16.   Convention d’objectifs et de financement - Contrat Local d’Accompagnement Scolaire              
  17. 17.   Schéma directeur de distribution d’eau potable - Lancement d’une consultation en vue de désigner un bureau d’étude spécialisé – demande de subvention
  18. 18.   Personnel communal – Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un attaché territorial de la Ville de Carhaix au profit de Poher Communauté, pour superviser l’action culturelle, à raison d’un mi-temps, à compter du 1er avril 2021
  19. 19.   Création d’un service commun « Ressources Humaines » entre Poher Communauté, la Ville de Carhaix, le CIAS du Poher et le CCAS de Carhaix à compter du 1er mars 2021
  20. 20.   Personnel Communal : régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel – RIFSEEP
  21. 21.   Personnel communal : modification du tableau des emplois
  22. 22.   Motion pour la régularisation du dossier de Monsieur Luis Angel Marrero Laguna et de son épouse Madame Yahimy Torres Leyva et leurs deux enfants – Citoyens d’honneur de la ville de Carhaix
  23. Informations                     
 

Séance du Conseil municipal du 14 décembre 2020 :

 

>>> Téléchargez le procès verbal de séance en .pdf <<<

Séance du Conseil municipal du 16 novembre 2020 :

>>> Téléchargez le procès verbal de séance en .pdf <<<

 

Ordre du jour

Préambule : Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 5 octobre 2020

  1. 1. Débat d’orientations budgétaires
  2. 2. Décision modificative n°3 du budget principal 2020
  3. 3. Versement de la participation financière 2020 au budget de l’espace Glenmor
  4. 4. Tarifs eau, assainissement et matières de vidange - part collectivité ou surtaxe - année 2021
  5. 5. Budget principal – admissions en non-valeur de créances éteintes
  6. 6. Budget principal – admissions en non-valeur de créances irrécouvrables
  7. 7. Logement rue Laennec – fixation du montant des loyers et approbation d’une convention de gestion avec Finistère Habitat
  8. 8. Attribution d’un prêt d’honneur
  9. 9. Soutien à l’activité commerciale – organisation d’animations dans le cadre des fêtes de fin d’année Subvention à l’association Carhaix Boutik
  10. 10. Versement d’un fonds de concours à Poher Communauté pour la déconstruction du n°4 place du Champs de Foire
  11. 11. Covid 19 - Suspension de loyer – SARL CHARLIE
  12. 12. Tarifs de la patinoire
  13. 13. Festival du livre en Bretagne – Prix du Roman de la ville de Carhaix et de la nouvelle en breton – Attribution de l’indemnité versée aux lauréats
  14. 14. Convention d'adhésion à Finistère Solidarité Logement
  15. 15. Acquisition amiable de deux parcelles rue Anatole Le Braz à l’euro symbolique
  16. 16. Régularisation parcellaire : route de Callac et rue Salvador Allende entre la commune et la SAS Carhaix distribution Le Gac
  17. 17. Intégration de la voirie « hameau des châtaigniers » dans le domaine public communal
  18. 18. Intégration de la voirie « impasse Tromeur » dans le domaine public communal
  19. 19. Intégration de la voirie « lotissement Robin – Kergalet » dans le domaine public communal
  20. 20. Instruction des autorisations d’urbanisme – Conventions avec les communes de Landeleau, Plonévez-du-Faou et Collorec
  21. 21. Dérogation à la règle du repos dominical – liste des ouvertures autorisées pour 2021
  22. 22. Règlement intérieur du conseil municipal
  23. 23. Motion de soutien aux salariés de Hop ! Morlaix
  24. 24. Informations Décisions prises par la Maire dans le cadre de ses délégations Construction d’un cinéma en centre-ville – Information sur les 3 cabinets retenus pour la phase 2 (remise d’une offre avec esquisse)

Séance du conseil municipal du 5 octobre 2020 :

>>> Téléchargez le procès verbal de séance en .pdf <<<

Préambule :  Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 juin 2020
  Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 juillet 2020

1. Plan de relance - demande de subvention d'investissement
2. Syndicat intercommunal d'éclairage et de communications électroniques de la Région de Huelgoat - Carhaix (SIECE). Cotisation annuelle - Avenant n°1
3. Convention d'occupation du domaine public - SNCF Réseau - Place Jean Rohou
4. Convention entre la Ville de Carhaix-Plouguer et le Conseil Départemental du Finistère relative au financement de l'initiation à la langue bretonne dans les écoles élémentaires publiques
5. Convention de partenariat avec l'Education Nationale pour l'organisation d'activités physiques et sportives (équestres et courses d'orientation) impliquant la participation d'intervenants extérieurs à l'Education Nationale
6. Soutien à l'activité commerciale - organisation d'animations lors des soldes d'été - Subvention à l'association Carhaix Boutik
7. Cession du chemin rural de Persivien - Lancement de l'enquête publique
8. Personnel Communal : modification du tableau des emplois
9. Personnel communal : Conventions de mise à disposition du personnel
10. Personnel communal : approbation de 2 conventions de prestations de service avec la Ville de Carhaix, au bénéfice du CLAJ et du CCAS de Carhaix
11. Accès aux missions facultatives proposées par le Centre Département de Gestion du Finistère - Convention cadre
12. Régies de recettes municipales : clôture de 4 régies
13. Ressources Humaines : recrutements d'agents contractuels sur emplois permanents
14. Ressources Humaines : recrutements d'agents contractuels sur emplois non permanents compte tenu d'un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité
15. Ressources Humaines : recrutement d'agents contractuels pour remplacer les agents (fonctionnaires ou contractuels) momentanément absents
16. Décision modificative n°1 du budget eau 2020 - Annule et remplace la délibération du 29 juin 2020
17. Motion pour un soutien public pour Brittany Ferries
18. Informations :

  • Décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations du conseil municipal (Art. L 2122-22 et L 2122-23 du CGCT)
  • Rapport d'activité de Poher Communauté
  • Rapport d'activité du SPANC
  • Rapport d'activité des ordures ménagères
  • Contrat d'affermage pour l'exploitation du complexe funéraire : compte rendu d'activité du Délégataire à la collectivité locale  - Rapport de l'année 2019

 

Séance du conseil municipal du 10 juillet 2020 :

>>> Téléchargez le procès verbal de séance en .pdf <<<

 

Ordre du jour : 

1. Élection des délégués du conseil municipal et des suppléants pour les élections sénatoriales
2. Motion pour le maintien des boites aux lettres jaunes de La Poste

Séance du conseil municipal du 29 juin 2020 : 

>>> Téléchargez le procès verbal de séance en .pdf <<<

Ordre du jour :

Préambule : approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 2 juin 2020
1. Approbation des comptes de gestion de l'exercice 2019
2. Approbation des comptes administratifs 2019 : budget général
3. Approbation des comptes administratifs 2019 : budget du service eau
4. Approbation des comptes administratifs 2019 : budget du service assainissement
5. Approbation des comptes administratifs 2019 : budget lotissement du Poher
6. Approbation des comptes administratifs 2019 : budget instruction des autorisations d'urbanisme
7. Approbation des comptes administratifs : budget crématorium
8. Approbation des comptes administratifs : budget pompes funèbres
9. Affectation des résultats pour l'exercice 2019
10. Décision modificative n°2 du budget principal 2020
11. Décision modificative n°1 du budget eau 2020
12. Décision modificative n°1 du budget assainissement 2020
13. Décision modificative n°1 budget du lotissement du Poher
14. Avance de trésorerie pour le Centre des Congrès sous la forme d'un prêt de 30 000 € sans intérêt remboursable annuellement.
15. Augmentation de la subvention au C.C.A.S. de 25 000 € pour les aides alimentaires versées en période de pandémie
16. Attribution de subventions aux associations 2020
17. Coopération décentralisée camp de El Arroub Palestine - Attribution d'une subvention de 1 500 € à l'association France-Palestine Solidarité Centre Bretagne
18. Pont de Kergroas - Travaux de consolidation et de pérennisation - Demande de subvention - Mise en place d'une convention définissant les modalités de financement entre Carhaix et Plounévézel
19. Tarifs de la cantine, de la garderie pour l'année scolaire 2020/2021
20. Modification des tarifs du camping - supplément de charges liées à la covid 19
21. Aménagement de la place Per Jakez Hélias - demande de subvention à la Région bretagne (protocole « Dynamisme des bourgs ruraux et des villes de Bretagne »)
22. Demande de subventions au titre de la répartition du produit des amendes de police 2020
23. Implantation d'un complexe cinématographique de trois salles en centre-ville - Approbation du programme, lancement du concours d'architecte et demande de subventions
24. Centre communal d'Action Sociale : désignation des administrateurs élus et des administrateurs nommés
25. Syndicat intercommunal d'action sociale et culturelle (SIASC) : élection des délégués du Conseil Municipal et nomination des délégués représentants des associations
26. Commission communale des impôts directs (CIDD) : désignation des commissaires
27. Commission bilinguisme breton-français : désignation des membres extérieurs au Conseil Municipal
28. Commission communale pour l'accessibilité des personnes handicapées : fixation de la composition
29. Commission locale d'indemnisation des commerces suite aux travaux - Election des représentants du conseil municipal
30. Chapelle Sainte Anne - Rue Briz

Haut page

Augmenter la taille des caractèresréduire la taille des caractèresimprimer la pageS'abonner au flux rssPartager cette information

Lettre d'information