Ville de Carhaix

Comptes rendus du conseil municipal

Pour réécouter les dernières séances du conseil municipal :

Séance du 26 juin 2017 :

À l'ordre du jour :

1 - Révision du PLU - débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
2 - Approbation des comptes de gestion de l'exercice 2016
3 - Approbation des comptes adminsitratifs 2016
4 - Affectation des résultats de l'exercice 2016
5 - Approbation des budgets supplémentaires 2017-06-22 6 - Tarifs cantines et garderie - année scolaire 2017-2018
7 - Attribution d'un prêt d'honneur
8 - Demande de subventions - acquisition de deux automates de prêt à la médiathèque municipale
9 - Convention entre la commune et le Conseil Départemental du Finistère relative au financement de l'initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
10 - convention de partenariat avec l'Education nationale pour l'organisation d'activités physiques et sportives (équestres et courses d'orientation) impliquant la participation d'intervenants extérieurs à l'Education nationale
11 - convention de mise à disposition de la salle de sports du collègue Saint-Trémeur
12 -  convention de mise à disposition d'un terrain de football à Treffrin
13 - travaux de réhabilitation d'un bâtiment communal par un chantier d'insertion - convention de partenariat entre la commune et COB Formation - Avenant n°1
14 - Subvention Erasmus - financement d'un séjour linguistique pour 5 enseignantes de l'école du Boulevard de la République
15 - demande de classement de l'ancien atelier de la gare au titre des Monuments historiques
16 - cession d'une parcelle communale au lieu-dit Goastaillen à M. et Mme Dion
17 - Vente terrain communal - Allée des Peupliers
18 - Poher communauté - modification des statuts
19 - Personnel communal - modification du tableau des effectifs
20 - convention de mise à disposition du service transport (personnel et véhicules) par Poher communauté aux communes membres et/ou à leur CCAS
22 - Personnel communal - régime indemnitaire du cadre d'emploi des ingénieurs territoriaux
23 - mandat spécial : attribution de mandats spéciaux pour représenter la Ville de Carhaix
24 - Information - compte rendu d'activités du centre de congrès - année 2016
25 - information - compte rendu d'activités du délégataire - pôle funéraire - année 2016
26 - information - compte rendu d'activité de concession GRDF
27 - information - délégation du CM au Maire

  • acquisition par voie de préemption - propriété consorts Guenver rue Raoul Lancien
  • Convention de location pour l'installation d'équipement de téléphonie mobile sur le domaine public pour le festival des Vieilles Charrues avec SFR
  • Convention de location pour l'installation d'équipement de téléphonie mobile sur le domaine public pour le festival des Vieilles Charrues avec Bouygues Telecom

 

Séance du 15 mai 2017 :

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À l'ordre du jour :
1 - Procès verbal du conseil municipal du 12 décembre 2016
2 -  Transfert de compétence Plan Local d'Urbanisme à la communauté de communes
3 - Demande de subventions : travaux bâtiments communaux intégrant la mise aux normes d'accessibilité et les travaux liés aux économies d'énergie
4 - Demande de subvention église de Plouguer - diagnostic sécurité
5 - Travaux d'extension du vestiaire de rugby - autorisation du conseil pour déposer un permis de construire et demandes de subventions
6 - Assainissement : auto-surveillance des réseaux - demande de subvention
7 - Versement d'une subvention à l'école de Persivien (Ulis école - Unité localisée pour l'inclusion scolaire)
8 - Vallée de l'Hyères - projet de renouvellement de la ZAD (zone d'aménagement différée)
9 - Travaux de réhabilitation d'un bâtiment communal par un chantier d'insertion - convention de partenariat entre la commune et Cob formation
10 - Projet de vente d'un terrain communal cadastré AS 68 situé Allée des Peupliers
11 - Lancement d'une consultation en vue de la réalisation d'un vitrail pour l'église Saint-Trémeur - autorisation donnée au Maire pour déposer une déclaration préalable
12 - Personnel communal : modification du tableau des effectifs
13 - Personnel communal : versement d'une prime aux agents bénéficiaires de la médaille d'honneur communale
14 - Lotissement du Poher - modification de la délibération du 12 décembre 2011 et retrait de la délibération du 16 décembre 2016
15 - Conseil d'administration de la régie de l'Espace Glenmor - renouvellement du mandat des administrateurs
16 - Conseil d'administration de la régie Centre de congrès - renouvellement du mandat des administrateurs

Questions diverses

 

 

 

Séance du 20 mars 2017

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À l'ordre du jour de la séance du 20 mars 2017 :
1 - Procès verbal du conseil municipal du 12 décembre 2016
2 -  Transfert de compétence Plan Local d'Urbanisme à la communauté de communes
3 - Demande de subventions : travaux bâtiments communaux intégrant la mise aux normes d'accessibilité et les travaux liés aux économies d'énergie
4 - Demande de subvention église de Plouguer - diagnostic sécurité
5 - Travaux d'extension du vestiaire de rugby - autorisation du conseil pour déposer un permis de construire et demandes de subventions
6 - Assainissement : auto-surveillance des réseaux - demande de subvention
7 - Versement d'une subvention à l'école de Persivien (Ulis école - Unité localisée pour l'inclusion scolaire)
8 - Vallée de l'Hyères - projet de renouvellement de la ZAD (zone d'aménagement différée)
9 - Travaux de réhabilitation d'un bâtiment communal par un chantier d'insertion - convention de partenariat entre la commune et Cob formation
10 - Projet de vente d'un terrain communal cadastré AS 68 situé Allée des Peupliers
11 - Lancement d'une consultation en vue de la réalisation d'un vitrail pour l'église Saint-Trémeur - autorisation donnée au Maire pour déposer une déclaration préalable
12 - Personnel communal : modification du tableau des effectifs
13 - Personnel communal : versement d'une prime aux agents bénéficiaires de la médaille d'honneur communale
14 - Lotissement du Poher - modification de la délibération du 12 décembre 2011 et retrait de la délibération du 16 décembre 2016
15 - Conseil d'administration de la régie de l'Espace Glenmor - renouvellement du mandat des administrateurs
16 - Conseil d'administration de la régie Centre de congrès - renouvellement du mandat des administrateurs

Questions diverses

 

 

Séance du 12 décembre 2016 :

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Un problème d'ordre technique a perturbé le bon enregistrement de la séance, nous vous prions de nous en excuser.

 

À l'ordre du jour :

1. Procès verbal du conseil municipal du 14 novembre 2016
2. Fiscalité directe locale : fixation des taux communaux 2017
3. Budget primitif 2017 - budget principal Ville de Carhaix
4. Budget primitif 2017 - Budget annexe pompes funèbres
5. Budget primitif 2017 - Budget annexe lotissement du Poher
6. Budget primitif 2017 - Budget annexe eau potable
7. Budget primitif 2017 - Budget annexe assainissement
8. Budget primitif 2017 - Budget annexe instruction des autorisations d'urbanisme
9. Budget primitif 2017 - Budget annexe crématorium
10. Fixation des tarifs communaux 2017
11. Révision des tarifs de location de bien immobiliers - année 2017
12. Tarifs eau et assainissement - part collective et surtaxe - année 2017
13 - Contrat d'affermage pour l'exploitation du pôle funéraire - fixation des tarifs au 1er janvier 2017
14. Participation 2017 pour les séjours pédagogiques des enfants dont la résidence principale est à Carhaix
15. Dotation équipement des territoires ruraux (DETR) 2017 : travaux bâtiments communaux intégrant la mise aux normes d'accessibilité et les travaux liés aux économies d'énergie
16. Dotation équipement des territoires ruraux (DETR) 2017 : Travaux liés aux rythmes scolaires bâtiments d'enseignement du premier degré - écoles de la République - Huella - Persivien
17. Dotation équipement des territoires ruraux (DETR) 2017 : aménagement et sécurisation pôe touristique Vallée de l'Hyères
18. Acquisition de parcelles concernées par l'archéologie et demande de subventions
19. Acquisition d'une parcelle rue Gaspard Mauviel
20. Mise à disposition par la commune de Carhaix des locaux de la Maison du Sénéchal au profit de Poher communauté pour l'exercice de la compétence Office de tourisme intercommunal
21. Instruction des autorisations d'urbanisme - conventions avec les communes de Landeleau, Plonévez-du-Faou et Collorec
22. Personnel communal : proposition de création d'un poste sour contrat aidé (CAE ou emploi d'avenir) au service de la voirie
23. Personnel communal : modification du tableau des effectifs
24. Permis d'aménager modificatif au lotissement du Poher
25. Motion contre l'ouverture des grandes surfaces le dimanche
26. Moratoire contre l'installation des compteurs Linky sur la commune de Carhaix

Informations :
1. SDEF - compte rendu d'activité 2015
2. SAFI - compte rendu d'activité 2015 du lotissement de Kerléon.

Questions diverses
 

Séance du 14 novembre 2016 :

 

>> Téléchargez le compte-rendu de la séance du 14/11/2016 <<

>> Téléchargez la note de synthèse du Débat d'orientation budgétaire (DOB) <<

 

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Séance du 26 septembre 2016 :

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Un problème d'ordre technique a perturbé le bon enregistrement de la séance, nous vous prions de nous en excuser.

 

 

À l'ordre du jour :
1 - Procès verbal du conseil municipal du 27 juin 2016
2 -  Poher communauté - transfert de charges relatif à l'aménagement et la gestion du terrain d'accueil des gens du voyage et de la zone d'activité de St Antoine
3 - Programme local de l'habitat de Poher communauté - avis sur le projet arrêté par l'EPCI
4 - Demande de subventions abri et améngament de la locomotive à vapeur Mallet
5 - Budget principal Ville - décision momdificative n°2/2016
6 - Subvention association France Palestine groupe local Centre-Bretagne
7 - Convention entre la Ville et le Conseil départemental du Finistère relative au financement de l'initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
8 - Création d'un budget annexe instruction des autorisations d'urbanisme à compter du 1er janvier 2017
9 - Demande de subvention au titre du TEPCV : travaux/économies d'énergie éclairage public
10 - Fixation du prix de vente de deux parcelles communales : allée des Peupliers
11 - Régularisation parcellaire rue de Kerampuilh entre la commune et Monsieur et Madame Le Manach Nicolas
12 - Projet de vente emprise sur un terrain communal cadastre AD 95 situé avenue Foch
13 - Personnel communal : conventions de mise à disposition de personnel titulaire
14 - Personnel communal : modalités de mise en oeuvre d'un régime d'astreintes d'exploitation pour les services techniques municipaux
15 - Personnel communal : modification du tableau des effectifs
16 - Personnel communal : contrat emploi d'avenir de médiateur de prévention au sein du service social de la Ville de Carhaix
17 - informations :
              - Poher communauté - rapport d'activités 2015
              - Rapport d'activité GRDF 2015
              - Fixation d'un tarif pour les droits de place - commerçants ambulants - festival des Vieilles Charrues 2016
              - Marché public - fourniture de repas en liaison chaude pour une partie des restaurants scolaires de la Ville

Questions diverses

 

 

Séance du 27 juin 2016 :

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Séance du 9 mai 2016

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À l'ordre du jour :
Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 16 novembre et 14 décembre 2015, du 1er février et 7 mars 2016
1 - Jurés d'assises pour 2017
2 - Participation financière de la commune à divers organismes ou associations
3 - Projet d'aménagement de la place de la Gare et construction d'un auvent : demande de subvention au titre du Fonds de soutien à l'investissement public local
4 - Agenda d'accessibilité programmée : demande de subvention auu titre du Fonds de soutien à l'investissement public local
5 - Subventions aux associations - exercice 2016
6 - Tarif de location d'une salle de réunion - bâtiment communal rue de la Tour d'Auvergne
7 - Tarifs et convention concernant les sorties familiales à compter du 1er juillet 2016
8 - Personnel communal - prestations d'action sociale 2016
9.1 - Compte de gestion - exercice 2015 - budget principal Ville
9.2 - Compte de gestion - exercice 2015 - budget annexe eau
9.3 - Compte de gestion - exercice 2015 - budget annexe assainissement
9.4 - Compte de gestion - exercice 2015 - budget annexe pompes funèbres
9.5 - Compte de gestion - exercice 2015 - budget annexe crématorium
9.6 - Compte de gestion - exercice 2015 - budget annexe lotissement du Poher
10.1 - Compte administratif - Exercice 2015 - budget annexe Ville
10.2 - Compte administratif - exercice 2015 - budget annexe eau
10.3 - Compte administratif - exercice 2015 - budget annexe assainissement
10.4 - Compte administratif - exercice 2015 - budget annexe pompes funèbres
10.5 - Compte administratif - exercice 2015 - budget annexe crématorium
10.6 - Compte administratif - exercice 2015 - budget annexe lotissement du Poher
11 - Affectations des résultats de fonctionnement de l'exercice 2015
12.1 - Budget supplémentaire 2016 - budget principal Ville - section de fonctionnement
12.2 - Budget supplémentaire 2016 - budget annexe eau potable
12.3 - Budget supplémentaire 2016 - Budget annexe assainissement
12.4 - Budget supplémentaire 2016 - budget annexe pompes funèbres
13 - Projet d'acquisition d'une propriété rue Jean Monnet
14 - Dénomination de voie : ZAE du Poher
15 - Dénomination de voie au lieudit Kergalet
16 - Dénomination de voie : chemin du Petit Kerenor - Hentig Kerenor Vihan
17 - Vente d'une parcelle communale au lieudit Kergaurant à M. et Mme Varani
18 - Cession de deus parcelles à Triskalia Boulevard Jean Moulin
19 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - année 2015
20 - Convention de mise à disposition de la licence IV et d'un local du bar pour l'exploitation du bar du camping municipal de la Vallée de l'Hyères - saison 2016
21 - Camping municipal - fixation des tarifs pour la location d'un mobil-home
22 - Camping municipal - location de vélos - partenariat avec l'entreprise Passion Bike
23 - Convention de raccordement des eaux usées des Etablissements SMV au système d'assainissement collectif de la commune
24 - Renouvellement de la concession GrDF à compter du 1er janvier 2017
25 - Rapport d'activités du centre de congrès 2015 - Information
26 - Candidature de Carhaix pour l'accueil d'une étape du Tour de France

 

 

Séance du 7 mars 2016 :

Un problème d'ordre technique a perturbé le bon enregistrement de la séance, nous vous prions de nous en excuser.

 

 

A l'ordre du jour :
Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 16 novembre et 14 décembre 2015 et du 1er février 2016
1 - Installation du nouveau conseiller municipal
2 - Modification de la composition des commissions municipales
3 - Réaménagement de la Grand Rue : demande de subvention
4 - COnstruction d'une station de traitement des matières de vidange : demande de subvention
5 - Station d'épuration : nouveaux prétraitements - demande de subvention
6 - Aménagement de la rue Fontaine Lapic : demande de subvention
7 - Service public d'assainissement collectif - avenant n°2
8 - Mise en vente d'un car de transport sur le site de vente Web enchères

Questions diverses

 

 

Séance du 1er février 2016 :

Compte-rendu de la séance du 1er février 2016

 

A l'ordre du jour :
1 - Service de distribution de l'eau potable - choix de principe du mode de gestion à compter du 1er janvier 2017
2 - Service d'assainissement collectif - choix de principe du mode de gestion à compter du 1er janvier 2017
3 - Ventes ambulantes à l'occasion du festival des Vieilles Charrues 2016 - fixation des tarifs
4 - Information : rapport d'activité du Spanc - 2014
5 - Information : procédure contentieuse - SCI du Lierre
6 - Information : attribution des marchés d'assurance 2016/2019
7 - Convention de mise à disposition d'un agent de la Ville au CCAS et d'un agent du CCAS à la Ville de Carhaix

 

 

Séance du 14 décembre 2015 :

 

 

A l'ordre du jour  de la séance du 14 décembre 2015 :
1 - Procédure de révision du PLU - présentation du PADD - débat
2 - Tarifs communaux 2016
3 - Tarifs de location des biens immobiliers 2016
4 - Fiscalité locale directe - fixation des taux commuanux 2016
5 - Fixation des tarifs 2016 pour les jardins familiaux
6 - Fixation tarifs eau et assainissement 2016
7 - Participation 2016 - séjours pédagogiques
8 - Budget 2016 Ville + budgets annexes (eau potable, assainissement, pompes funèbres, crématorium, lotissement du Poher)
9 - Budget annexe assainissement - décision modificative n°3/2015
10 - SIECE - avis sur projet de modifications statutaires
11 - Demandes de subvention au titre de la DETR - rue Fontaine Lapic
12 - Demande de subvention au titre de la DETR - Ecole Huella
13 - Avenant n°3 à la convention financière Ville de Carhaix / Poher communauté concernant le raccordement des zones d'activités de Cléden-Poher et Saint-Hernin à la station d'épuration
14 - Contrat d'affermage pour l'exploitation du pôle funéraire : fixation des tarifs 2016
15 - Convention de mise à disposition du service voirie-espaces verts de Poher communauté pour 2016
16 - CHRU - conseil de vie social - désignation d'un représentant
17 - Réalisation d'une oeuvre d'art en hommage à trois cyclistes bretons - désignation des membres du comité artistique et demandes de subventions
18 - Convention avec la Ligue de Bretagne de cross pour  l'organisation du cross de la Ligue sur le site de Kerampuilh 2015 et 2016
19 - Convention centre équestre de Kerniguez - occupation du domaine public
20 - Compet-rendu d'activité du lotissement de Kerléon et information sur le logement
21 - Personnel communal - modification du tableau des effectifs
22 - COnvention de mise à disposition d'un agent titulaire par le Centre de gestion du Morbihan auprès de la Ville de Carhaix du 1er au 31 décembre 2015 à raison de 40% d'un temps complet
23 - Création d'un service commun "Direction générale des services" entre la Ville et Poher communauté
24 - Mise à disposition de la responsable du service communication de la Ville de Carhai xà Poher communauté
25 - Motion concernant le CMB Arkea

Questions diverses

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Séance du 16 novembre 2015 :

A l'ordre du jour :
1 - Débat d'orientation budgétaire 2016
2 - Projet de schéma départemental de coopération intercommunal (SDCI)
3 - Révision du PLU - inventaire des zones humides - validation de l'inventaire
4 - Tarifs de la patinoire écologique
5 - Tarifs pour la participation au financement de l'assainissement collectif
6 - subvention Association jeunes sapeurs-pompiers volontaires
7 - Demandes de subventions : ouvrage de prétraitement/ canal de mesures - station d'épuration de Moulin Hézec
8 - Vente d'une propriété communale rue Brizeux
9 - Vente de la parcelle communale D760 à Lannouenneg à la SCI Paul Ménez
10 - Dénomination de rues : Kergorvo et Kervoasdoué sud
11 - Rue Hent ar Veuglez - cession de voirie pour classement dans le domaine public de Brest Ouest Accession à la Ville de Carhaix
12 - Personnel communal : contrat emploi d'avenir de la médiatrice de prévention du service social - prolongation d'un an à compter du 6 novembre 2015
13 - Personnel communal : recrutement d'un jeun sous contrat d'emploi d'avenir pour la mise en oeuvre du nouveau projet social de la collectivité

Questions diverses

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A l'ordre du jour du conseil municipal du 19 octobre 2015 :
1 - Ad'AP - validation de l'agenda de la Ville de Carhaix
2 - Rapport d'activité Poher communauté - 2014 - information
3 - Budget principal Ville - admission en non valeurs
4 - Budget principal - décision modificative n°1 exercice 2015
5 - Budget annexe crématorium - décision modificative n°1 - exercice 2015
6 - Budget annexe assainissement - décision modificative n°2 - exercice 2015
7 - OPAC Quimper Cornouaille - demande de garantie d'emprunt
8 - Centre équestre de Carhaix - demande de garantie d'emprunt
9 - instauration de la redevance pour l'occupation provisoire du domaine public des communes par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
10 - Construction d'une station de traitement des matières de vidange - demande de subventions
11 - Camping municipal de la vallée de l'Hyères - fixation des tarifs pour 2016
12 - Médiathèque municipale : instauration de la gratuité
13 - Instruction des autorisations d'urbanisme - convention avec les communes de Treffrin, Poullaouën et Le Moustoir
14 - Renouvellement du contrat enfance jeunesse avec la Caf pour 2015-2018
15 - Personnel communal : modification du tableau des effectifs
16 - Convention de mise à disposition d'un agent titulaire de la Ville d'Auray auprès de la Ville de Carhaix

Questions diverses

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A l'ordre du jour  du conseil municipal du 29 juin 2015 :
1 - Compte de gestion - exercice 2014
2 - Compte administratif - exercice 2014
3 - affectation des résultats - exercice 2014
4 - Budgets supplémentaires 2015
5 - Garantie d'emprunt - ratios prudentiels
6 - demande de garantie d'emprunt - Opac Quimper Cornouaille
7 - Budget principal ville - remboursement anticipé - emprunt Crédit Mutuelle de Bretagne et refinancement d'emprunts
8 - Budget principal ville - remboursement anticipé - emprunt Caisse d'Epargne et refinancement d'emprunts
9 - demande de subventions - locomotive Mallet
10 - Tarifs cantine et garderie 2015-2016
11 - Tarifs des sorties familiales
12 - Subvention - association club de billard de Carhaix
13 - subvention - association comité de jumelage Oiartzun
14 - Rapport d'activité du délégataire - eau potable 2014
15 - rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable - exercice 2014
16 - rapport d'activité du délégataire - assainissement 2014
17 - rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement - exercice 2014
18 - contrat d'affermage pour l'exploitation du pôle funéraire - Crac 2014
19 - occupation du domaine public par Orange - fixation de la redevance 2015
20 - Occupation du domaine public par Axione - fixation de la redevance 2015
21 - Mise à disposition de toitures sur des bâtiments communaux - panneaux photovoltaïques : convention d'occupation du domaine public avec la société Kerheol Karaez
22 - bilan des cessions et acquisitions immobilières : exercice 2014
23 - Vente de deux parcelles de terrains à la Madeleine - M. et Mme Broustaut
24 - vente d'une partie du domaine public - rue des Ajoncs
25 - acquisition de deux parcelles rue Ricou - cadastrées AM 119 et AM 120
26 - echange de parcelle entre la Ville de Carhaix et Habitat 29 - rue du commandant Noël et rue Jacques Beulze
27 - Projet de déclassement du domaine public communal à Kerhénor
28 - Zac Kergorvo 2 - exonération taxe aménagement
29 - Convention d'assistance juridique - cabinat LGP
30 - convention d'adhésion au Fonds de Solidarité pour le Logement - 2015-2017
31 - commission communal d'accessibilité - rapport 2014
32 - Espace Glenmor - bilan d'activité 2014
33 - convention de mise à disposition de la directrice des finances de la Ville à Poher communauté
34 - service urbanisme - la note sera déposée sur la table le jour du conseil
35 - modification du tableau des effectifs
 

 

 

A l'ordre du jour de la séance du conseil municipal du 4 mai 2015 :
1 - Jurés d'assises 2016
2- Fixation des subventions aux associations pour 2015
3- Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (Fisac) - première tranche : versement de subventions à l'association Carhaix Boutik (anciennement le Commerce carhaisien)
4 - Convention de déversement des eaux résiduaires des établissements Synutra au réseau d'assainissement de la station d'épuration de Carhaix
5- Convention de déversement des eaux résiduaires des établissements Entremont au réseau d'assainissement de la station d'épuration de Carhaix
6- Convention de partenariat entre la Ville de Carhaix et GRDF : projet de compteurs communicants
7- Restauration de la tenue de Papegault : demandes de subventions
8- Redevance d'occupation du domaine public pour les ouvrages de transport et de distribution d'électricité
9- Mise en vente d'anciens projecteurs de cinéma sur le web enchères
10- Marché public : entretien, maintenance et renouvellement des installations d'éclairage public, d'éclairage sportif extérieur, de signalisation lumineuse tricolore et illuminations de Noël - reconduction du contrat pour deux ans
11- Actions sociales : fixation des prestations au personnel communal pour l'année 2015

Questions diverses

 

 

 

 

 

L'ordre du jour du conseil municipal de Carhaix du 10 avril à 19h en mairie.

A l'ordre du jour :
1 - SIASC - Modification des représentants désignés par des associations
2 - COnvention d'objectifs avec le club des Dernières Cartouches : 2015-2018
3 - Centre de cngrès - bilan d'activité 2014
4 - Emprunt - travaux d'extension de la station d'épuration
5 - Budget annexe assainissement : décision modificative n°1
6 - Déclassement du domaine public à Lannouenneg - vente après enquête publique
7 - Approbation de la révision simplifiée n°4 du PLU - plateforme de stockage à Lannouenneg
8 - Incorporation d'un bien vacant et sans maître dans le domaine communal - Kergaurant - parcelle B141
9 - Dénomination de rue - lotissement de Kerléon
10 - Pôle funéraire - prestation d'assistance administrative - convention 2015-2017
11 - Elections des délégués communautaires

 

 

 

Ordre du jour du conseil municipal du 23 février 2015 :

1 - Création d'une commission municipale des oeuvres d'art
2- Convention financière - Ville de Carhaix - espace culturel Glenmor
3 - Convention Ville de Carhaix - communauté de communes de Callac Argoat
4 - Fiwation des tarifs communaux 2015
5 - Fixation des tarifs des matières de vidange déversées à la station d'épuration de Moulin Hézec
6 - Budget principal Ville - adhésions et cotisations 2015
7 - Conventions pour le financement des réseaux d'eau potable et eaux usées entre l'entreprise Synutra et la Ville de Carhaix
8 - Demande de subventions - station d'épuration de Moulin Hézec
9 - Demande de subvention - extension de la station d'épuration de Moulin Hézec
10 - Demande de subvention - travaux au camping municipal
11 - Demande de subvention - installation d'un surpresseur à Pont Herbot
12 - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage - gestion de la production, de la distribution de l'eau, de l'assainissement - groupement de commande avec le Syndicat du Stanger
13 - camping municipal - convention de mise à disposition de la licence IV
14 - Personnel communal - modification du tableau des effectifs
15 - Personnel communal - gratification versée aux stagiaires

questions diverses.

 

 

 

 

A l'ordre du jour de la séance du conseil municipal du 15 décembre 2014 :
1 - Fiscalité directe locale : fixation des taux communaux 2015
2 - Révision des tarifs de location des biens immobiliers 2015
3 - fixation des tarifs communaux 2015
4 - Contrat d'affermage pour l'exploitation du pôle funéraire : fixation des tarifs 2015
5 - Budget annexe pompes funèbres 2014 - Décision modificative n°1
6 - Budget annexe crématorium 2014 - Décision modificative n°1
7 - Budgets primitifs 2015 (budget principal Ville, budgets annexes eau potable, assainissement, pompes funèbres, crématorium et lotissement du Poher)
8 - Participation de la Ville aux séjours pédagogiques des enfants dont la résidence principale est à Carhaix pour 2015
9 - Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux pour l'extension du réseau d'assainissement avenue de Waldkappel
10 - Demande de subventione au titre de la DETR - travaux de rénovation des bâtiments communaux
11 - Demande de subvention au titre de la DETR - rue Fontaine Lapic
12 - Demande de subvention au titre de la DETR - équipement et travaux au camping municipal
13 - Demande de subvention au titre de la DETR - Travaux à l'école Huella
14 - Travaux de modernisation du réseau d'eau potable (stations de chloration et compteurs de sectorisation) - demande de subventions
15 - Construction d'une station de traitement des matières de vidange - demande de subventions
16 - Restauration de la locomotive Mallet - demande de subventions
17 - Extension du périmètre de Poher communauté - répartition des sièges au conseil communautaire
18 - Convention pour la mise à disposition du service "espaces verts - voirie" de Poher communauté - avenant n°4
19 - Télétransmission des actes de Préfecture - avenant n°1 à la convention
20 - Convention d'accès aux services numériques avec Mégalis - avenant n°1
21 - convention Ville/Glenmor - avenant n°3 à la convention générale
22 - Délégation de service public - eau potable - avenant n°4
23 - Echange commune/SCI Heol - rue Duguay Trouin
24 - Personnel communal - modification du tableau des effectifs

questions diverses.

 

 

A l'ordre du jour  de la séance du 17 novembre 2014 :
1 - Débat d'orientation budgétaire 2015
2- Budget ville - exercice 2014 - décision modificative n°1
3 - Subvention exceptionnelle - association escrime club la Riposte de Carhaix
4 - Tarifs de la patinoire
5 - Tarifs eau et assainissement pour 2015
6 - Actualisation du coefficient multiplicateur unique de la taxe sur la consommation finale d'électricité (complément de la délibération du 30 septembre 2014)
7 - Lotissement de Kerléon - avenant n°3 à la convention publique d'aménagement avec la Safi
8 - Lotissement de Kerléon - compte-rendu d'activité pour l'année 2013 - information
9 - Travaux d'urgence église de Plouguer - Demandes de subventions
10 - Poher communauté - rapport d'activité 2013 - information
11 - Adhésion à la charte locale MSA de solidarité avec les aînés
12 - Dénomination d'une rue Rémi Fraisse
13 - Création d'un CHSCT commun entre la Ville de Carhaix et le CCAS

 

(Nous vous prions de nous excuser pour la très mauvaise qualité sonore de l'enregistrement de la séance du 30 septembre 2014, du fait d'un problème technique)

 

 

 

 

 

 

Voici les comptes-rendus des séances du conseil municipal :

 

Année 2017 :

Compte-rendu de la séance du 26 juin 2017

Compte-rendu de la séance du 15 mai 2017

Compte-rendu de la séance du 20 mars 2017

 

Année 2016 :

Compte-rendu de la séance du 12 décembre 2016

Compte-rendu de la séance du 1er février 2016

Année 2015 :

Compte-rendu de la séance du 14 décembre 2015

Compte-rendu de la séance du 16 novembre 2015

Compte-rendu de la séance du 19 octobre 2015

Année 2014 :

Année 2013 :

Compte-rendu de la séance du 16 décembre 2013

Compte-rendu de la séance du 21 octobre 2013

Compte-rendu de la séance du 23 septembre 2013

Compte-rendu de la séance du 25 mars 2013

Année 2012 :

Compte-rendu de la séance du 17 décembre 2012

compte-rendu de la séance du 19 novembre 2012

compte-rendu de la séance du 24 septembre 2012

compte-rendu de la séance du 25 juin 2012

compte-rendu de la séance du 21 mai 2012

compte-rendu de la séance du 19 mars 2012

compte-rendu de la séance du 6 février 2012

 

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