Ville de Carhaix

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Séance du conseil municipal du 29 mars 2021 :

Séance du conseil municipal du 15 février 2021 :

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Préambule : approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 15 Février 2021

  1. 1.      Les adhésions et participations 2021
  2. 2.      Agence Locale de l’Energie du Centre Ouest Bretagne : adhésion de la ville de Carhaix à l’ALECOB pour le conseil en énergie partagée
  3. 3.      Don d’un contrat d’assurance-vie Optalissime
  4. 4.      Participation 2021 pour les séjours pédagogiques des enfants dont la résidence principale est à Carhaix
  5. 5.      Avance de trésorerie pour le Centre des Congrès sous la forme d’un prêt de 30 000 € sans intérêt remboursable annuellement
  6. 6.      Approbation d’adhésion de la ville de Carhaix-Plouguer au programme Petites villes de demain 
  7. 7.      Dispositif de réinsertion professionnelle par le sport : association « Remise en Jeu »
  8. 8.      Prise de la compétence « Autorité Organisatrice de la Mobilité » par Poher Communauté
  9. 9.      Dispositif « La cantine à 1 euro » – demande d’aide de l’Etat
  10. 10.   Convention pour la gestion du bar du camping municipal – saison 2021 
  11. 11.   Avenant n°1 à la convention avec Passion bike en date du 22-10-2019
  12. 12.   Convention de prestation de service pour la location de vélos au camping municipal de la vallée de l’Hyères – saison 2021
  13. 13.   Décision d’aliénation suite à enquête publique : chemin rural dit de Persivien
  14. 14.   Vente de parcelles au centre hospitalier – site de Persivien
  15. 15.   Acquisition de parcelles au centre hospitalier à Kerampuilh
  16. 16.   Convention d’objectifs et de financement - Contrat Local d’Accompagnement Scolaire              
  17. 17.   Schéma directeur de distribution d’eau potable - Lancement d’une consultation en vue de désigner un bureau d’étude spécialisé – demande de subvention
  18. 18.   Personnel communal – Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un attaché territorial de la Ville de Carhaix au profit de Poher Communauté, pour superviser l’action culturelle, à raison d’un mi-temps, à compter du 1er avril 2021
  19. 19.   Création d’un service commun « Ressources Humaines » entre Poher Communauté, la Ville de Carhaix, le CIAS du Poher et le CCAS de Carhaix à compter du 1er mars 2021
  20. 20.   Personnel Communal : régime indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel – RIFSEEP
  21. 21.   Personnel communal : modification du tableau des emplois
  22. 22.   Motion pour la régularisation du dossier de Monsieur Luis Angel Marrero Laguna et de son épouse Madame Yahimy Torres Leyva et leurs deux enfants – Citoyens d’honneur de la ville de Carhaix
  23. Informations                     
 

Séance du conseil municipal du 14 décembre 2020 :

L'audio démarre à 01'30''

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Séance du conseil municipal du 16 novembre 2020 :

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Ordre du jour

Préambule : Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 5 octobre 2020

  1. 1. Débat d’orientations budgétaires
  2. 2. Décision modificative n°3 du budget principal 2020
  3. 3. Versement de la participation financière 2020 au budget de l’espace Glenmor
  4. 4. Tarifs eau, assainissement et matières de vidange - part collectivité ou surtaxe - année 2021
  5. 5. Budget principal – admissions en non-valeur de créances éteintes
  6. 6. Budget principal – admissions en non-valeur de créances irrécouvrables
  7. 7. Logement rue Laennec – fixation du montant des loyers et approbation d’une convention de gestion avec Finistère Habitat
  8. 8. Attribution d’un prêt d’honneur
  9. 9. Soutien à l’activité commerciale – organisation d’animations dans le cadre des fêtes de fin d’année Subvention à l’association Carhaix Boutik
  10. 10. Versement d’un fonds de concours à Poher Communauté pour la déconstruction du n°4 place du Champs de Foire
  11. 11. Covid 19 - Suspension de loyer – SARL CHARLIE
  12. 12. Tarifs de la patinoire
  13. 13. Festival du livre en Bretagne – Prix du Roman de la ville de Carhaix et de la nouvelle en breton – Attribution de l’indemnité versée aux lauréats
  14. 14. Convention d'adhésion à Finistère Solidarité Logement
  15. 15. Acquisition amiable de deux parcelles rue Anatole Le Braz à l’euro symbolique
  16. 16. Régularisation parcellaire : route de Callac et rue Salvador Allende entre la commune et la SAS Carhaix distribution Le Gac
  17. 17. Intégration de la voirie « hameau des châtaigniers » dans le domaine public communal
  18. 18. Intégration de la voirie « impasse Tromeur » dans le domaine public communal
  19. 19. Intégration de la voirie « lotissement Robin – Kergalet » dans le domaine public communal
  20. 20. Instruction des autorisations d’urbanisme – Conventions avec les communes de Landeleau, Plonévez-du-Faou et Collorec
  21. 21. Dérogation à la règle du repos dominical – liste des ouvertures autorisées pour 2021
  22. 22. Règlement intérieur du conseil municipal
  23. 23. Motion de soutien aux salariés de Hop ! Morlaix
  24. 24. Informations Décisions prises par la Maire dans le cadre de ses délégations Construction d’un cinéma en centre-ville – Information sur les 3 cabinets retenus pour la phase 2 (remise d’une offre avec esquisse)

Séance du conseil municipal du 5 octobre 2020 :

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Préambule :  Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 29 juin 2020
  Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 juillet 2020

1. Plan de relance - demande de subvention d'investissement
2. Syndicat intercommunal d'éclairage et de communications électroniques de la Région de Huelgoat - Carhaix (SIECE). Cotisation annuelle - Avenant n°1
3. Convention d'occupation du domaine public - SNCF Réseau - Place Jean Rohou
4. Convention entre la Ville de Carhaix-Plouguer et le Conseil Départemental du Finistère relative au financement de l'initiation à la langue bretonne dans les écoles élémentaires publiques
5. Convention de partenariat avec l'Education Nationale pour l'organisation d'activités physiques et sportives (équestres et courses d'orientation) impliquant la participation d'intervenants extérieurs à l'Education Nationale
6. Soutien à l'activité commerciale - organisation d'animations lors des soldes d'été - Subvention à l'association Carhaix Boutik
7. Cession du chemin rural de Persivien - Lancement de l'enquête publique
8. Personnel Communal : modification du tableau des emplois
9. Personnel communal : Conventions de mise à disposition du personnel
10. Personnel communal : approbation de 2 conventions de prestations de service avec la Ville de Carhaix, au bénéfice du CLAJ et du CCAS de Carhaix
11. Accès aux missions facultatives proposées par le Centre Département de Gestion du Finistère - Convention cadre
12. Régies de recettes municipales : clôture de 4 régies
13. Ressources Humaines : recrutements d'agents contractuels sur emplois permanents
14. Ressources Humaines : recrutements d'agents contractuels sur emplois non permanents compte tenu d'un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité
15. Ressources Humaines : recrutement d'agents contractuels pour remplacer les agents (fonctionnaires ou contractuels) momentanément absents
16. Décision modificative n°1 du budget eau 2020 - Annule et remplace la délibération du 29 juin 2020
17. Motion pour un soutien public pour Brittany Ferries
18. Informations :

  • Décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations du conseil municipal (Art. L 2122-22 et L 2122-23 du CGCT)
  • Rapport d'activité de Poher Communauté
  • Rapport d'activité du SPANC
  • Rapport d'activité des ordures ménagères
  • Contrat d'affermage pour l'exploitation du complexe funéraire : compte rendu d'activité du Délégataire à la collectivité locale  - Rapport de l'année 2019

 

Séance du conseil municipal du 10 juillet 2020 :

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Ordre du jour : 

1. Élection des délégués du conseil municipal et des suppléants pour les élections sénatoriales
2. Motion pour le maintien des boites aux lettres jaunes de La Poste

Séance du conseil municipal du 29 juin 2020 : 

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Ordre du jour :

Préambule : approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 2 juin 2020
1. Approbation des comptes de gestion de l'exercice 2019
2. Approbation des comptes administratifs 2019 : budget général
3. Approbation des comptes administratifs 2019 : budget du service eau
4. Approbation des comptes administratifs 2019 : budget du service assainissement
5. Approbation des comptes administratifs 2019 : budget lotissement du Poher
6. Approbation des comptes administratifs 2019 : budget instruction des autorisations d'urbanisme
7. Approbation des comptes administratifs : budget crématorium
8. Approbation des comptes administratifs : budget pompes funèbres
9. Affectation des résultats pour l'exercice 2019
10. Décision modificative n°2 du budget principal 2020
11. Décision modificative n°1 du budget eau 2020
12. Décision modificative n°1 du budget assainissement 2020
13. Décision modificative n°1 budget du lotissement du Poher
14. Avance de trésorerie pour le Centre des Congrès sous la forme d'un prêt de 30 000 € sans intérêt remboursable annuellement.
15. Augmentation de la subvention au C.C.A.S. de 25 000 € pour les aides alimentaires versées en période de pandémie
16. Attribution de subventions aux associations 2020
17. Coopération décentralisée camp de El Arroub Palestine - Attribution d'une subvention de 1 500 € à l'association France-Palestine Solidarité Centre Bretagne
18. Pont de Kergroas - Travaux de consolidation et de pérennisation - Demande de subvention - Mise en place d'une convention définissant les modalités de financement entre Carhaix et Plounévézel
19. Tarifs de la cantine, de la garderie pour l'année scolaire 2020/2021
20. Modification des tarifs du camping - supplément de charges liées à la covid 19
21. Aménagement de la place Per Jakez Hélias - demande de subvention à la Région bretagne (protocole « Dynamisme des bourgs ruraux et des villes de Bretagne »)
22. Demande de subventions au titre de la répartition du produit des amendes de police 2020
23. Implantation d'un complexe cinématographique de trois salles en centre-ville - Approbation du programme, lancement du concours d'architecte et demande de subventions
24. Centre communal d'Action Sociale : désignation des administrateurs élus et des administrateurs nommés
25. Syndicat intercommunal d'action sociale et culturelle (SIASC) : élection des délégués du Conseil Municipal et nomination des délégués représentants des associations
26. Commission communale des impôts directs (CIDD) : désignation des commissaires
27. Commission bilinguisme breton-français : désignation des membres extérieurs au Conseil Municipal
28. Commission communale pour l'accessibilité des personnes handicapées : fixation de la composition
29. Commission locale d'indemnisation des commerces suite aux travaux - Election des représentants du conseil municipal
30. Chapelle Sainte Anne - Rue Brizeux - Demande de classement au titre des monuments historiques
31. Vente d'une partie de domaine public - Kergadigen
32. Vente d'une partie de domaine public - Kergaurant
33. Convention d'utilisation du terrain de football - commune de Treffrin
34. Indemnité de fonction du maire, des adjoints titulaires d'une délégation et des conseillers municipaux délégués - Annule et remplace la délibération du 02.06.2020
35. Personnel communal : création d'une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l'état d'urgence sanitaire
36. Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - exercice 2019
37. Rapport sur le prix et la qualité du service public de distribution de l'eau potable - exercice 2019
38. Informations

 

Séance du conseil municipal du 2 juin 2020 : 

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Préambule : approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23 mai 2020

1. Création des commissions municipales
2. Création de Commissions extra-municipales (Comités consultatifs)
3. Création d'une commission d'appel d'offre (CAO) - Election des membres de cette commission.
4. Création d'une commission de délégation de service public et de concession pour le service de distribution d'eau potable et le service d'assainissement collectif -  Election des membres de cette commission.
5. Création d'une commission de délégation de service public et de concession pour le pôle funéraire crématorium - Election des membres de cette commission.
6. Centre communal d’Action Sociale : détermination du nombre d’administrateurs élus et d’administrateurs nommés
7. Conseil d’administration de la régie du centre de congrès - Désignation des 7 représentants de la commune - Désignation de 2 personnes qualifiées.
8. Conseil d’administration de la régie de l’espace Glenmor - Désignation des 7 administrateurs qui représenteront la commune  - Désignation de 2 personnes qualifiées.
9. Conseils d’école - Désignation d’un  représentant du conseil municipal
10. Conseil d’administration du lycée Paul Sérusier - Désignation des 2 représentants du conseil municipal.
11. Conseil d’administration du collège Beg-Avel - Désignation des 3 représentants du conseil municipal.
12. Syndicat Intercommunal d’Eclairage et de Communications Electroniques (SIECE) de la région Huelgoat- Carhaix - Désignation des 2 délégués titulaires et des 2 délégués suppléants de la commune
13. Syndicat Départemental d’Energie et d’Equipement du Finistère (SDEF) Désignation de 2 représentants titulaires et 2 représentants suppléants de la commune.
14. Syndicat intercommunal de production d’eau du Stanger- Désignation des délégués titulaires et suppléants de la commune au sein du comité syndical.
15. Commission locale d’information et de surveillance (CLIS) de l’usine d’incinération d’ordures ménagères
16. Centre d’information des droits de la femme et des familles - Désignation du représentant du conseil municipal
17. Office des Sports - Désignation des 4 représentants de la commune.
18. Conseil d’administration de l’Etablissement Public Médico-Social Kerampuilh- Désignation de 2 représentants du conseil municipal.
19. Désignation des représentants au sein des organes sociaux de la Société d’Economie Mixte Locale du Pôle Funéraire Public de centre Bretagne
20. Désignation d’un correspondant défense
21. Délégations d'attributions du conseil municipal au Maire
22. Indemnité de fonction du maire, des adjoints titulaires d’une délégation et des conseillers municipaux délégués
23. Garanties accordées aux élus dans l’exercice du mandat : compensation financière en cas de perte de revenus
24. Crédit d’heures accordé aux élus dans l’exercice du mandat : majoration  de 30%
25. Décision modificative n°1 Budget principal 2020
26. Aménagement Camping municipal – demandes de subvention

 

 

 

Séance du conseil municipal d'installation du Maire et des adjoints du 23 mai 2020 : 

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Ordre du jour : 

1. Tenue de la première réunion du conseil municipal élu le 15 mars 2020 en vue de procéder à son installation, aux élections du Maire et des adjoints au Maire, dans la salle des Halles, place des Droits de l'Homme à Carhaix.
2. Installation du conseil municipal
3. Election du Maire
4. Détermination du nombre d'adjoints
5. Election des adjoints
6. Lecture de la charte de l'élu local
7. Examen des délégations de droit attribuées au maire par l'ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020

 

Séance du 10 février 2020 :

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Ordre du jour : 

1. Les adhésions et participations 2020
2. Attribution d'un fonds de concours à Poher communauté pour le financement de la passerelle du camping
3. Demande de fonds de concours à Poher communauté pour la réalisation d'un terrain multisports
4. Conventions financières SDEF/SIECE. Demandes de reconductions.
5. Mise à disposition de fourreaux par la commune au CD 29 / convention du 6 juillet 2016 / substitution du SDEF au CD 29 à compter du 01-01-2020 - Approbation d'un avenant.
6. Demande de subvention exceptionnelle - Judo club du Poher
7. Demande de subvention exceptionnelle - Association « Ames de Bretagne »
8. Demande de subvention exceptionnelle - Association « Le cercle celtique d'Ahès »
9. Avance de trésorerie pour le Centre des Congrès sous la forme d'un prêt de 30 000 € sans intérêt remboursable annuellement.
10. Convention de mise à disposition du bar et d'une licence IV pour l'exploitation du bar du camping municipal de la vallée de l'Hyères - Saison 2020
11. Convention avec la SARL LE DU concernant l'occupation du domaine communal à la Vallée de l'Hyères
12. Présentation du dispositif Denormandie
13. Proposition de dénomination de voie : rue de Pont-Herbot
14. Dénomination du « rond-point des combattants »
15. Acquisition d'une portion de terrain rue de l'exode pour améliorer la visibilité avec la rue Marie-Louise Cloarec  et de la rue de l'exode
16. Lotissements communaux du Poher et de Kerléon - Modification du prix de vente /m²
17. Personnel communal : Conventions de mise à disposition du personnel
18. Personnel communal : approbation de 2 conventions de prestations de service avec Poher Communauté au bénéfice de la Ville de Carhaix
19. Personnel communal : modalités de remboursement des frais de déplacement et de mission aux agents
20. Action sociale - fixation des prestations au personnel communal
21. Motion pour l'abolition des armes nucléaires
22. Informations

Séance du 16 décembre 2019 :

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Séance du 18 novembre 2019

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Ordre du jour : 

1. Débat d'orientations budgétaires 2020
2. Ouverture d'une deuxième ligne de trésorerie de 100 000 €
3. Tarifs eau, assainissement et matières de vidange - part collectivité ou surtaxe - année 2020
4. Convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne - site de l'IME - Kerampuilh
5. Travaux de réhabilitation d'un bâtiment communal - tranche 3 - convention de partenarat entre la commune et COB Formation
6. Convention de raccordement des eaux usées de la société Dujardin Bretagne (Le Moustoir) au système d'assainissement collectif de la Ville de Carhaix
7. Instruction des autorisations d'urbanisme - conventions avec les communes de Landeleau, Plonévez-du-Faou et Collorec
8. Motion concernant les dégâts occasionnés par l'espèce protégée Choucas de Tours
9. Questions diverses

 

Séance du 21 octobre 2019

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Un problème technique est survenu lors de l'enregistrement de la séance du conseil municipal que vous pouvez réécouter ci-dessous en deux enregistrements. Nous vous prions de nous excuser de la gêne occasionnée

 

 

Ordre du jour : 

1. Approbation du schéma directeur des eaux pluviales et le zonage d'assainissement des eaux pluviales
2. Approbation du schéma directeur des eaux usées et le zonage d'assainissement des eaux usées
3. Approbation du plan local d'urbanisme
4. Institution du droit de préemption urbain simple
5. Déclaration préalable à l'édification des clôtures
6. Convention opérationnelle entre la commune de Carhaix et l'établissement public foncier de Bretagne - avenantn°1
7. Convention tripartite d'occupation temporaire du domaine public relative à l'installation et l'exploitation d'antennes radiophoniques par RADIO BONHEUR au château d'eau de BEG AVEL
8. Convention de raccordement des eaux usées du SIRCOB au système d'assainissement collectif de la ville de Carhaix
9. Convention de raccordement des eaux usées de la société NUTRI'BABIG au système d'assainissement collectif de la ville de Carhaix
10. Approbation d'une convention financière avec le SDEF et de son avenant n°1 pour la réalisation du programme d'effacement du réseau Basse Tension (B.T.) de la rue de Brest - Tranche 1 - 2019.
11. Approbation d'une convention financière avec le SDEF et de son avenant n°1 pour la réalisation du programme d'effacement de réseaux de la rue de Brest - Tranche 2 - 2019.
12. Décision modificative n°2 du budget principal
13. Décision modificative n°2 du budget assainissement 2019
14. Décision modificative n°2 du budget eau 2019
15. Camping municipal de la vallée de l'Hyères- fixation des tarifs - saison 2020
16. Convention de prestations de services pour la location de vélos au camping municipal de la vallée de l'Hyères - saison 2020
17. Tarifs de la patinoire 28
18. Modernisation des moyens de paiement : mise en place du système PAYFIP - Convention avec la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP) Approbation
19. Subvention exceptionnelle au rugby club
20. Projet de convention de cofinancement avec la Région pour l'aménagement d'arrêts de cars
21. Projet Maison de Santé Pluridisciplinaire- Cession à l'euro symbolique d'un immeuble 4 place du champ de foire au profit de Poher communauté
22. Echange de lots avec Finistère habitat  - lotissement du Poher
23. Vente d'une parcelle communale a Finistère habitat rue Gaspard Mauviel
24. Projet de vente d'une portion de la voie communale menant à Prévasy
25. Cession d'un délaissé communal (passage d'une ancienne canalisation), cite Marie-Louise Bernard.
26. Proposition d'acquisition d'un bien situe rue Renan
27. Personnel communal : Conventions de mise à disposition de 4 agents territoriaux au profit de la Ville de Carhaix  et de Poher communauté
28. Personnel communal : Convention de mise à disposition d'un agent communal au profit du CCAS
29. Mandat spécial : Attribution de mandats spéciaux pour représenter la ville de Carhaix
30. Informations

  • Décisions prises par la Maire dans le cadre des délégations confiées par le conseil municipal
  • Compte rendu d'activité de l'espace Glenmor 2018
  • Rapports d'activité de Poher Communauté 2018
  • Rapport d'activité du SPANC 2018

 

Séance du 27 juin 2019 :

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Séance du 13 mai 2019 :

 

 

1. Conseil communautaire - composition et répartition des conseillers communautaires après les élections de mars 2020
2. Subventions aux associations - exercice 2019
3. Les adhésions et participations 2019
4. Garanties d'emprunts - réaménagement de prêts contractés par Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et consignations et garantis par la Ville
5. Avance de trésorerie pour le Centre de congrès sous la forme d'un prêt de 30 000 € sans intérêt remboursable annuellement
6. demande de subvention au titre de la répartition du produit des amandes de police 2019
7. Convention de financement des travaux sur la station d'épuration des eaux usées par l'établissement Nutri'Babig (pôle laitier de Kergorvo)
8. Projet de convention de veille foncière entre lt'établissement public foncier (EPF) de Bretagne et la Ville de Carhaix
9. acquisition de la propriété cadastrée AN 272 située place du Champ de Foire
10. Don à la Ville par la SCI AEMCS d'un bien situé 27 rue Brizeux
11. Demande de rétrocession d'une parcelle privée communale : rue Hervé Le Janne
12. Cession gracieuse à la Ville par l'association Jean XXIII d'une partie de propriété, place de Verdun
13. Instructions des autorisations du droit du sol - modification de la délibération du 18 mars 2019
14. Action sociale - fixation des prestations au personnel communal
15. Procédure de dédommagement des commerces suite aux travaux : approbation d'un règlement - élection des représentants du conseil municipal
16. Syndicat intercommunal d'action sociale et culturelle (SIASC) - modification des représentants de l'ADMR
17. Pôle funéraire public du Centre Bretagne - assistance administrative (échéance 30 juin 2019)
18. Informations :
                A. Décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations du conseil municipal (art. L2122-22 et L2122-23 du CGT)
                B. Informations sur l'ouverture d'une ligne de trésorerie de 1 000 000 €
                C. Exercice 2018 - bilan des acquisitions et cessions immobilières
                D. compte-rendu d'activité du centre des congrès
                E. Organisation de l'enquête publique du PLU
 

Séance du 18 mars 2019 :

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À l'ordre du jour :

  1. Demande de subvention - transformation d'un terrain de football en gazon naturel en terrain synthétique

2. Demande de subventions - restauration de bâtis anciens et de maisons à caractère patrimonial Création d'un musée national de l'habitat breton

3. Mise à niveau du système d'assainissement au camping municipal

4. Collège Beg-Avel - approbation d'une convention de partenariat au titre des installations sportives mises à disposition

5. Convention de prestation de service pour la location de vélos au camping municipal de la Vallée de l'Hyères - saison 2019

6. Convention de mise à disposition d'une licence IV pour l'exploitation du bar du camping municipal de la Vallée de l'Hyères - saison 2019

7. Assainissement collectif - contrat d'assistance technique proposé par le service de l'eau potable et de l'assainissement (SEA) du Conseil départemental du Finistère

8. Mise à disposition du site de Kerampuilh pour l'organisation d'événements - délibération de principe

9. Acquisition d'une parcelle le long de la RN 164 - cadastrée B 968 appartenant à l'État

10. instruction des autorisations d'urbanisme - convention avec la commune de Poullaouën - avenant n°1

11. Dénomination d'une nouvelle salle associative au Boulevard de la République : salle Paul Simon

12. Modification du tableau des emplois

13. informations :
             1- Décisions prises par le maire dans le cadre des délégations du conseil municipal (art. L 2122-22 et L2122-                    23 du CGCT)
              2- Lotissement de Kerléon - compte-rendu d'activités 2016 et 2017 - information

 

 

Séance du 28 janvier 2019 :

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À l'ordre du jour :

1. Installation de Mme Rozenn Grall

2. Désignation d'un conseiller municipal dans les commissions municipales et extra-municipales en remplacement du conseiller démissionnaire

3. Installation d'une antenne de téléphonie mobile à Poulriou - convention d'occupation privative du domaine public avec la société Bouygues Telecom

4. Convention de raccordement des eaux usées de la société Entremont-Sodiall Union au système d'assainissement collectif de la ville

5. Subvention exceptionnelle à la société de courses du Poher

6. Création d'une commission d'indemnisation amiable des entreprises

7. Demande de rétrocession d'une parcelle privée communale - rue Hervé Le Janne

8. Mandat spécial : attribution de mandats spéciaux pour représenter la Ville de Carhaix

 

 

 

Séance du 17 décembre 2018 :

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Séance du 26 novembre 2018 :

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Séance du 15 octobre 2018 :

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Séance du 26 juin 2018 :

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Séance du 24 avril 2018 :

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Séance du 26 février 2018 :

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À l'ordre du jour :
1 - Projet de création d'une commune nouvelle par regroupement des communes de Carhaix, Kergloff, Le Moustoir, Plounévézel et Treffrin. Avis du conseil municipal sur le principe d'ouvrir les discussions avec ces quatre communes
2 - Projet d'aménagement et de développement durable - Nouveau document : PADD
3 - Approbation du protocole CADRE - appel à candidatures "Dynamisme des centres villes et bourgs ruraux" cycle opérationnel - Carhaix Protocole
4 - demande de subventions : aménagement place de la Mairie et place d'Aiguillon
5 - Demande de subventions : aménagement de locaux Boulebard de la République rue Piti Guéguen
6 - Demande de subventions : aménagement de la place de Verdun
7 - Demande de subventions / Panthéon des plus populaires des Bretons : achat de statues
8 - demande de subventions / itinérance par Straed Art
9 - Convention de mandat entra la commune de Carhaix et l'Agence de l'Eau relative à l'attribution et au versement des aides destinées à la mise en conformité des raccordements aux réseaux d'assainissement collectif : convention AELB mise en conformité de branchements EU / à signer
10 - Convention tripartite entre la commune de Carhaix, SAUR et Véolia pour la facturation et le recouvrement des redevances et taxes d'assainissement collectif, pour les usagers des zones d'activités de Kerhervé et de Goas ar Gonan : projet de convention SAUR/Veolia/Carhaix 2018
11 - Demande de subvention église Saint-Trémeur - diagnostic de la tour clocher
12 - demande de subvention pour l'acquisistion d'un désherbeur alternatif au désherbage chimique
13 - Travaux de réhabilitation d'un bâtiment communal par un chantier d'insertion - convention de partenariat entra la commune et Cob Formation
14 - Modification des statuts du SDEF
15 - Syndicat intercommunal d'éclairage et de communications électroniques de la Région de Huelgoat/Carhaix (Siece) / cotisation annuelle
16 - Convention de mise à disposition d'une licenece IV pour l'exploitation du bar du camping municipal de la Vallée de l'Hyères - saison 2018
17 - Convention de location par la commune de Carhaix des locaux de l'ancienne maison du gardien du Stade Charles Pinson réhabilités en bureaux au profit de Poher communauté pour l'exercice des compétences Centre d'interprétation archéologique virtuel Vorgium et Office de Tourisme
18 - Programme Local de l'Habitat : principe de cofinancement entre l'EPCI et la commune de Carhaix
19 - Taxe d'aménagement : délibération rectificative à la délibérationdu 27 novembre 2017
20 - Autorisation du conseil municipal délivrée au Maire pour solliciter la modification des documents du lotissement du Poher / règlement et plans
21 - Travaux de réhabilitation et d'accessibilité à l'Hôtel de Ville - transfert temporaire d'une partie des services admi

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