Ville de Carhaix

Comptes rendus du conseil municipal

Pour réécouter les dernières séances du conseil municipal 

Séance du 21 octobre 2019

Un problème technique est survenu lors de l'enregistrement de la séance du conseil municipal que vous pouvez réécouter ci-dessous en deux enregistrements. Nous vous prions de nous excuser de la gêne occasionnée

 

 

Ordre du jour : 

1. Approbation du schéma directeur des eaux pluviales et le zonage d'assainissement des eaux pluviales
2. Approbation du schéma directeur des eaux usées et le zonage d'assainissement des eaux usées
3. Approbation du plan local d'urbanisme
4. Institution du droit de préemption urbain simple
5. Déclaration préalable à l'édification des clôtures
6. Convention opérationnelle entre la commune de Carhaix et l'établissement public foncier de Bretagne - avenantn°1
7. Convention tripartite d'occupation temporaire du domaine public relative à l'installation et l'exploitation d'antennes radiophoniques par RADIO BONHEUR au château d'eau de BEG AVEL
8. Convention de raccordement des eaux usées du SIRCOB au système d'assainissement collectif de la ville de Carhaix
9. Convention de raccordement des eaux usées de la société NUTRI'BABIG au système d'assainissement collectif de la ville de Carhaix
10. Approbation d'une convention financière avec le SDEF et de son avenant n°1 pour la réalisation du programme d'effacement du réseau Basse Tension (B.T.) de la rue de Brest - Tranche 1 - 2019.
11. Approbation d'une convention financière avec le SDEF et de son avenant n°1 pour la réalisation du programme d'effacement de réseaux de la rue de Brest - Tranche 2 - 2019.
12. Décision modificative n°2 du budget principal
13. Décision modificative n°2 du budget assainissement 2019
14. Décision modificative n°2 du budget eau 2019
15. Camping municipal de la vallée de l'Hyères- fixation des tarifs - saison 2020
16. Convention de prestations de services pour la location de vélos au camping municipal de la vallée de l'Hyères - saison 2020
17. Tarifs de la patinoire 28
18. Modernisation des moyens de paiement : mise en place du système PAYFIP - Convention avec la Direction Générale des Finances Publiques (DGFIP) Approbation
19. Subvention exceptionnelle au rugby club
20. Projet de convention de cofinancement avec la Région pour l'aménagement d'arrêts de cars
21. Projet Maison de Santé Pluridisciplinaire- Cession à l'euro symbolique d'un immeuble 4 place du champ de foire au profit de Poher communauté
22. Echange de lots avec Finistère habitat  - lotissement du Poher
23. Vente d'une parcelle communale a Finistère habitat rue Gaspard Mauviel
24. Projet de vente d'une portion de la voie communale menant à Prévasy
25. Cession d'un délaissé communal (passage d'une ancienne canalisation), cite Marie-Louise Bernard.
26. Proposition d'acquisition d'un bien situe rue Renan
27. Personnel communal : Conventions de mise à disposition de 4 agents territoriaux au profit de la Ville de Carhaix  et de Poher communauté
28. Personnel communal : Convention de mise à disposition d'un agent communal au profit du CCAS
29. Mandat spécial : Attribution de mandats spéciaux pour représenter la ville de Carhaix
30. Informations

  • Décisions prises par la Maire dans le cadre des délégations confiées par le conseil municipal
  • Compte rendu d'activité de l'espace Glenmor 2018
  • Rapports d'activité de Poher Communauté 2018
  • Rapport d'activité du SPANC 2018

 

Séance du 27 juin 2019 :

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Séance du 13 mai 2019 :

 

 

1. Conseil communautaire - composition et répartition des conseillers communautaires après les élections de mars 2020
2. Subventions aux associations - exercice 2019
3. Les adhésions et participations 2019
4. Garanties d'emprunts - réaménagement de prêts contractés par Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et consignations et garantis par la Ville
5. Avance de trésorerie pour le Centre de congrès sous la forme d'un prêt de 30 000 € sans intérêt remboursable annuellement
6. demande de subvention au titre de la répartition du produit des amandes de police 2019
7. Convention de financement des travaux sur la station d'épuration des eaux usées par l'établissement Nutri'Babig (pôle laitier de Kergorvo)
8. Projet de convention de veille foncière entre lt'établissement public foncier (EPF) de Bretagne et la Ville de Carhaix
9. acquisition de la propriété cadastrée AN 272 située place du Champ de Foire
10. Don à la Ville par la SCI AEMCS d'un bien situé 27 rue Brizeux
11. Demande de rétrocession d'une parcelle privée communale : rue Hervé Le Janne
12. Cession gracieuse à la Ville par l'association Jean XXIII d'une partie de propriété, place de Verdun
13. Instructions des autorisations du droit du sol - modification de la délibération du 18 mars 2019
14. Action sociale - fixation des prestations au personnel communal
15. Procédure de dédommagement des commerces suite aux travaux : approbation d'un règlement - élection des représentants du conseil municipal
16. Syndicat intercommunal d'action sociale et culturelle (SIASC) - modification des représentants de l'ADMR
17. Pôle funéraire public du Centre Bretagne - assistance administrative (échéance 30 juin 2019)
18. Informations :
                A. Décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations du conseil municipal (art. L2122-22 et L2122-23 du CGT)
                B. Informations sur l'ouverture d'une ligne de trésorerie de 1 000 000 €
                C. Exercice 2018 - bilan des acquisitions et cessions immobilières
                D. compte-rendu d'activité du centre des congrès
                E. Organisation de l'enquête publique du PLU
 

Séance du 18 mars 2019 :

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À l'ordre du jour :

  1. Demande de subvention - transformation d'un terrain de football en gazon naturel en terrain synthétique

2. Demande de subventions - restauration de bâtis anciens et de maisons à caractère patrimonial Création d'un musée national de l'habitat breton

3. Mise à niveau du système d'assainissement au camping municipal

4. Collège Beg-Avel - approbation d'une convention de partenariat au titre des installations sportives mises à disposition

5. Convention de prestation de service pour la location de vélos au camping municipal de la Vallée de l'Hyères - saison 2019

6. Convention de mise à disposition d'une licence IV pour l'exploitation du bar du camping municipal de la Vallée de l'Hyères - saison 2019

7. Assainissement collectif - contrat d'assistance technique proposé par le service de l'eau potable et de l'assainissement (SEA) du Conseil départemental du Finistère

8. Mise à disposition du site de Kerampuilh pour l'organisation d'événements - délibération de principe

9. Acquisition d'une parcelle le long de la RN 164 - cadastrée B 968 appartenant à l'État

10. instruction des autorisations d'urbanisme - convention avec la commune de Poullaouën - avenant n°1

11. Dénomination d'une nouvelle salle associative au Boulevard de la République : salle Paul Simon

12. Modification du tableau des emplois

13. informations :
             1- Décisions prises par le maire dans le cadre des délégations du conseil municipal (art. L 2122-22 et L2122-                    23 du CGCT)
              2- Lotissement de Kerléon - compte-rendu d'activités 2016 et 2017 - information

 

 

Séance du 28 janvier 2019 :

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À l'ordre du jour :

1. Installation de Mme Rozenn Grall

2. Désignation d'un conseiller municipal dans les commissions municipales et extra-municipales en remplacement du conseiller démissionnaire

3. Installation d'une antenne de téléphonie mobile à Poulriou - convention d'occupation privative du domaine public avec la société Bouygues Telecom

4. Convention de raccordement des eaux usées de la société Entremont-Sodiall Union au système d'assainissement collectif de la ville

5. Subvention exceptionnelle à la société de courses du Poher

6. Création d'une commission d'indemnisation amiable des entreprises

7. Demande de rétrocession d'une parcelle privée communale - rue Hervé Le Janne

8. Mandat spécial : attribution de mandats spéciaux pour représenter la Ville de Carhaix

 

 

 

Séance du 17 décembre 2018 :

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Séance du 26 novembre 2018 :

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Séance du 15 octobre 2018 :

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Séance du 26 juin 2018 :

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Séance du 24 avril 2018 :

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Séance du 26 février 2018 :

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À l'ordre du jour :
1 - Projet de création d'une commune nouvelle par regroupement des communes de Carhaix, Kergloff, Le Moustoir, Plounévézel et Treffrin. Avis du conseil municipal sur le principe d'ouvrir les discussions avec ces quatre communes
2 - Projet d'aménagement et de développement durable - Nouveau document : PADD
3 - Approbation du protocole CADRE - appel à candidatures "Dynamisme des centres villes et bourgs ruraux" cycle opérationnel - Carhaix Protocole
4 - demande de subventions : aménagement place de la Mairie et place d'Aiguillon
5 - Demande de subventions : aménagement de locaux Boulebard de la République rue Piti Guéguen
6 - Demande de subventions : aménagement de la place de Verdun
7 - Demande de subventions / Panthéon des plus populaires des Bretons : achat de statues
8 - demande de subventions / itinérance par Straed Art
9 - Convention de mandat entra la commune de Carhaix et l'Agence de l'Eau relative à l'attribution et au versement des aides destinées à la mise en conformité des raccordements aux réseaux d'assainissement collectif : convention AELB mise en conformité de branchements EU / à signer
10 - Convention tripartite entre la commune de Carhaix, SAUR et Véolia pour la facturation et le recouvrement des redevances et taxes d'assainissement collectif, pour les usagers des zones d'activités de Kerhervé et de Goas ar Gonan : projet de convention SAUR/Veolia/Carhaix 2018
11 - Demande de subvention église Saint-Trémeur - diagnostic de la tour clocher
12 - demande de subvention pour l'acquisistion d'un désherbeur alternatif au désherbage chimique
13 - Travaux de réhabilitation d'un bâtiment communal par un chantier d'insertion - convention de partenariat entra la commune et Cob Formation
14 - Modification des statuts du SDEF
15 - Syndicat intercommunal d'éclairage et de communications électroniques de la Région de Huelgoat/Carhaix (Siece) / cotisation annuelle
16 - Convention de mise à disposition d'une licenece IV pour l'exploitation du bar du camping municipal de la Vallée de l'Hyères - saison 2018
17 - Convention de location par la commune de Carhaix des locaux de l'ancienne maison du gardien du Stade Charles Pinson réhabilités en bureaux au profit de Poher communauté pour l'exercice des compétences Centre d'interprétation archéologique virtuel Vorgium et Office de Tourisme
18 - Programme Local de l'Habitat : principe de cofinancement entre l'EPCI et la commune de Carhaix
19 - Taxe d'aménagement : délibération rectificative à la délibérationdu 27 novembre 2017
20 - Autorisation du conseil municipal délivrée au Maire pour solliciter la modification des documents du lotissement du Poher / règlement et plans
21 - Travaux de réhabilitation et d'accessibilité à l'Hôtel de Ville - transfert temporaire d'une partie des services administratifs, changement de lieu des séances du conseil municipal et des cérémonies de mariage
22 - Nouvel emplacement pour la place du 19 mars 1962
23 - Personnel communal : rattachement au Comité Technique commun entre la Ville de Carhaix et Poher communauté, le CCAS de Carhaix et le CIAS du Poher
24 - Personnel communal : convention de mise à disposition partielle d'un agent communal titulaire au profit de l'association Office des sports à compter du 1er mars 2018
25 - Mandat spécial : attribution de mandats spéciaux pour représenter la Ville de Carhaix

 

Séance du 18 décembre 2017 :

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À l'ordre du jour :

1 - Fiscalité directe locale : fixation des taux communaux 2018
2 - Budget annexe assainissement : décision modification n°1/2017
3 - Budget primitif 2018 - budget principal Ville de Carhaix
4 - Budget principal Ville - autorisation de programme/crédits de paiement
5 - Budget primitif 2018 - budget annexe pompes funèbres
6 - Budget primitif 2018  - budget annexe lotissement du Poher
7 - Budget primitif 2018 - Budget annexe eau potable
8 - Budget primitif 2018 - budget annexe assainissement
9 - Budget primitif 2018 - budget annexe instruction des autorisations d'urbanisme
10 - Budget primitif 2018 - budget annexe crématorium
11 - Fixation des tarifs communaux 2018
12 - Révision des tarifs de location des biens immobiliers
13 - contrat d'affermage pour l'exploitation du pôle funéraire
14 - participation 2018 pour séjours pédagogiques des enfants dont la résidence principale est à Carhaix
15 - Projet d'effacement des réseaux - rue du Docteur Menguy
16 - Modification des statuts de Poher communauté - prise de compétence
17 - gestion forestière de la Vallée d'Hyères jusqu'en 2032 - programme d'aménagement validé par l'ONF
18 - SIRCOB - autorisation d'exploiter la déchetterie de Kervoazou au titre des ICPE - avis du conseil municipal de la Ville de Carhaix
19 - Acquisition terrain Salaün à Kerniguez
20 - Acquisition de la propriété de la SCI du Docteur Menguy : rue du Docteur Menguy
21 - INcorporation d'un bien présumé sans maître dans le domaine communal 12 rue Laënnec
22 - Dénominations de rue : rue Joséphine Pencalet et Impasse du Moulin à Vent
23 - Dénomination de rue : route de Prévasy
24 - Personnel communal : mise en place d'un tableau des emplois à la place du tableau des effectifs à compter du 1er janvier 2018
25 - Personnel communal : remboursemenet des frais de déplacement
Information : organigramme des services municipaux et trombinoscopes

Séance du 27 novembre 2017 :

>>> Téléchargez le compte-rendu de la séance du conseil municipal du 27 novembre 2017<<<

À l'ordre du jour :

1 - Débat d'orientation budgétaire 2018
2 - Modification des statuts de Poher communauté - prise de la compétence politique de la ville
3 - Budget principal Ville - décision modificative n°1/2017
4 - Budget annexe eau - décision modificative n°1/2017
5 - BBudget annexe assainissement - décision modificative n°1/2017
6 - Demande de subventions au titre de la DETR 2018 et autres financements : aménagement du centre-ville ; construction de locaux associatifs au Boulevard de la République rue Piti Guéguen ; rénovation bâtiment Hôtel de ville intégrant la mise aux normes d'accessibilité et les travaux liés aux économies d'énergie ; rénovation de l'école de musique
7 - Tarifs eau, assainissement et matières de vidange - part collectivité ou surtaxe - année 2018
8 - Caping municopal de la Vallée de l'Hyères - tarifs années 2018
9 - Convention de prestations de service pour la location de vélos au camping municipal de la Vallée de l'Hyères
10 - Tarifs patinoire
11 - Taxe d'aménagement
12 - Instruction des autorisations d'urbanisme - conventions avec les communes de Landeleau, Collorec et Plonévez-du-Faou
13 - SA d'HLM Aiguillon Construction - demande de garantie d'emprunt
14 - COnvention de mise à disposition à titre gratuit de l'ancienne maison du gardien du stade Charles Pinson réhabilités en bureaux au profit de Poher communauté pour l'exercice des compétences Centre d'interprétation archéologique virtuel Vorgium et Office de tourisme
15 - Convention financière entre la Ville de Carhaix et la Régie personnalisée du Centre culturel Espace Glenmor
16 - Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée - commune de Carhaix - inscription au plan départemental
17 - Dérogation au repos dominical des salariés pour l'année 2018
18 - Syndicat intercommunal d'action social et culturel (SIASC° - modification des représentants de l'UTL
19 - Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
20 - Personnel communal - convention de mise à disposition partielle de 7 agents communaux au profit du Claj à compter du 1er janvier 2018
21 - Convention de prestations de service avec Poher communauté pour une durée d'une année au bénéfice de la Ville de Carhaix - prévention des risques professionnels
22 - Voeu pour la libération de l'avocat franco-palestinien Salah Hamouri
Information : attribution marché public

 

 

Séance du 25 septembre 2017 :

>>> Téléchargez la séance du conseil municipal du 25 septembre 2017<<<

 

Séance du 26 juin 2017 :

>>> Téléchargez le compte-rendu de séance du conseil municipal du 26 juin 2017<<<

À l'ordre du jour :

1 - Révision du PLU - débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
2 - Approbation des comptes de gestion de l'exercice 2016
3 - Approbation des comptes adminsitratifs 2016
4 - Affectation des résultats de l'exercice 2016
5 - Approbation des budgets supplémentaires 2017-06-22 6 - Tarifs cantines et garderie - année scolaire 2017-2018
7 - Attribution d'un prêt d'honneur
8 - Demande de subventions - acquisition de deux automates de prêt à la médiathèque municipale
9 - Convention entre la commune et le Conseil Départemental du Finistère relative au financement de l'initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
10 - convention de partenariat avec l'Education nationale pour l'organisation d'activités physiques et sportives (équestres et courses d'orientation) impliquant la participation d'intervenants extérieurs à l'Education nationale
11 - convention de mise à disposition de la salle de sports du collègue Saint-Trémeur
12 -  convention de mise à disposition d'un terrain de football à Treffrin
13 - travaux de réhabilitation d'un bâtiment communal par un chantier d'insertion - convention de partenariat entre la commune et COB Formation - Avenant n°1
14 - Subvention Erasmus - financement d'un séjour linguistique pour 5 enseignantes de l'école du Boulevard de la République
15 - demande de classement de l'ancien atelier de la gare au titre des Monuments historiques
16 - cession d'une parcelle communale au lieu-dit Goastaillen à M. et Mme Dion
17 - Vente terrain communal - Allée des Peupliers
18 - Poher communauté - modification des statuts
19 - Personnel communal - modification du tableau des effectifs
20 - convention de mise à disposition du service transport (personnel et véhicules) par Poher communauté aux communes membres et/ou à leur CCAS
22 - Personnel communal - régime indemnitaire du cadre d'emploi des ingénieurs territoriaux
23 - mandat spécial : attribution de mandats spéciaux pour représenter la Ville de Carhaix
24 - Information - compte rendu d'activités du centre de congrès - année 2016
25 - information - compte rendu d'activités du délégataire - pôle funéraire - année 2016
26 - information - compte rendu d'activité de concession GRDF
27 - information - délégation du CM au Maire

  • acquisition par voie de préemption - propriété consorts Guenver rue Raoul Lancien
  • Convention de location pour l'installation d'équipement de téléphonie mobile sur le domaine public pour le festival des Vieilles Charrues avec SFR
  • Convention de location pour l'installation d'équipement de téléphonie mobile sur le domaine public pour le festival des Vieilles Charrues avec Bouygues Telecom

 

Séance du 15 mai 2017 :

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À l'ordre du jour :
1 - Procès verbal du conseil municipal du 12 décembre 2016
2 -  Transfert de compétence Plan Local d'Urbanisme à la communauté de communes
3 - Demande de subventions : travaux bâtiments communaux intégrant la mise aux normes d'accessibilité et les travaux liés aux économies d'énergie
4 - Demande de subvention église de Plouguer - diagnostic sécurité
5 - Travaux d'extension du vestiaire de rugby - autorisation du conseil pour déposer un permis de construire et demandes de subventions
6 - Assainissement : auto-surveillance des réseaux - demande de subvention
7 - Versement d'une subvention à l'école de Persivien (Ulis école - Unité localisée pour l'inclusion scolaire)
8 - Vallée de l'Hyères - projet de renouvellement de la ZAD (zone d'aménagement différée)
9 - Travaux de réhabilitation d'un bâtiment communal par un chantier d'insertion - convention de partenariat entre la commune et Cob formation
10 - Projet de vente d'un terrain communal cadastré AS 68 situé Allée des Peupliers
11 - Lancement d'une consultation en vue de la réalisation d'un vitrail pour l'église Saint-Trémeur - autorisation donnée au Maire pour déposer une déclaration préalable
12 - Personnel communal : modification du tableau des effectifs
13 - Personnel communal : versement d'une prime aux agents bénéficiaires de la médaille d'honneur communale
14 - Lotissement du Poher - modification de la délibération du 12 décembre 2011 et retrait de la délibération du 16 décembre 2016
15 - Conseil d'administration de la régie de l'Espace Glenmor - renouvellement du mandat des administrateurs
16 - Conseil d'administration de la régie Centre de congrès - renouvellement du mandat des administrateurs

Questions diverses

 

 

 

Séance du 20 mars 2017

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À l'ordre du jour de la séance du 20 mars 2017 :
1 - Procès verbal du conseil municipal du 12 décembre 2016
2 -  Transfert de compétence Plan Local d'Urbanisme à la communauté de communes
3 - Demande de subventions : travaux bâtiments communaux intégrant la mise aux normes d'accessibilité et les travaux liés aux économies d'énergie
4 - Demande de subvention église de Plouguer - diagnostic sécurité
5 - Travaux d'extension du vestiaire de rugby - autorisation du conseil pour déposer un permis de construire et demandes de subventions
6 - Assainissement : auto-surveillance des réseaux - demande de subvention
7 - Versement d'une subvention à l'école de Persivien (Ulis école - Unité localisée pour l'inclusion scolaire)
8 - Vallée de l'Hyères - projet de renouvellement de la ZAD (zone d'aménagement différée)
9 - Travaux de réhabilitation d'un bâtiment communal par un chantier d'insertion - convention de partenariat entre la commune et Cob formation
10 - Projet de vente d'un terrain communal cadastré AS 68 situé Allée des Peupliers
11 - Lancement d'une consultation en vue de la réalisation d'un vitrail pour l'église Saint-Trémeur - autorisation donnée au Maire pour déposer une déclaration préalable
12 - Personnel communal : modification du tableau des effectifs
13 - Personnel communal : versement d'une prime aux agents bénéficiaires de la médaille d'honneur communale
14 - Lotissement du Poher - modification de la délibération du 12 décembre 2011 et retrait de la délibération du 16 décembre 2016
15 - Conseil d'administration de la régie de l'Espace Glenmor - renouvellement du mandat des administrateurs
16 - Conseil d'administration de la régie Centre de congrès - renouvellement du mandat des administrateurs

Questions diverses

 

 

Séance du 12 décembre 2016 :

>>> Téléchargez le compte-rendu de la séance du 12 décembre 2016 <<<

Un problème d'ordre technique a perturbé le bon enregistrement de la séance, nous vous prions de nous en excuser.

 

À l'ordre du jour :

1. Procès verbal du conseil municipal du 14 novembre 2016
2. Fiscalité directe locale : fixation des taux communaux 2017
3. Budget primitif 2017 - budget principal Ville de Carhaix
4. Budget primitif 2017 - Budget annexe pompes funèbres
5. Budget primitif 2017 - Budget annexe lotissement du Poher
6. Budget primitif 2017 - Budget annexe eau potable
7. Budget primitif 2017 - Budget annexe assainissement
8. Budget primitif 2017 - Budget annexe instruction des autorisations d'urbanisme
9. Budget primitif 2017 - Budget annexe crématorium
10. Fixation des tarifs communaux 2017
11. Révision des tarifs de location de bien immobiliers - année 2017
12. Tarifs eau et assainissement - part collective et surtaxe - année 2017
13 - Contrat d'affermage pour l'exploitation du pôle funéraire - fixation des tarifs au 1er janvier 2017
14. Participation 2017 pour les séjours pédagogiques des enfants dont la résidence principale est à Carhaix
15. Dotation équipement des territoires ruraux (DETR) 2017 : travaux bâtiments communaux intégrant la mise aux normes d'accessibilité et les travaux liés aux économies d'énergie
16. Dotation équipement des territoires ruraux (DETR) 2017 : Travaux liés aux rythmes scolaires bâtiments d'enseignement du premier degré - écoles de la République - Huella - Persivien
17. Dotation équipement des territoires ruraux (DETR) 2017 : aménagement et sécurisation pôe touristique Vallée de l'Hyères
18. Acquisition de parcelles concernées par l'archéologie et demande de subventions
19. Acquisition d'une parcelle rue Gaspard Mauviel
20. Mise à disposition par la commune de Carhaix des locaux de la Maison du Sénéchal au profit de Poher communauté pour l'exercice de la compétence Office de tourisme intercommunal
21. Instruction des autorisations d'urbanisme - conventions avec les communes de Landeleau, Plonévez-du-Faou et Collorec
22. Personnel communal : proposition de création d'un poste sour contrat aidé (CAE ou emploi d'avenir) au service de la voirie
23. Personnel communal : modification du tableau des effectifs
24. Permis d'aménager modificatif au lotissement du Poher
25. Motion contre l'ouverture des grandes surfaces le dimanche
26. Moratoire contre l'installation des compteurs Linky sur la commune de Carhaix

Informations :
1. SDEF - compte rendu d'activité 2015
2. SAFI - compte rendu d'activité 2015 du lotissement de Kerléon.

Questions diverses
 

Séance du 14 novembre 2016 :

 

>> Téléchargez le compte-rendu de la séance du 14/11/2016 <<

>> Téléchargez la note de synthèse du Débat d'orientation budgétaire (DOB) <<

 

Un problème d'ordre technique a perturbé le bon enregistrement de la séance, nous vous prions de nous en excuser.

 
 
 

 

Séance du 26 septembre 2016 :

>> Téléchargez le compte-rendu de la séance du 26/09/2016 <<

Un problème d'ordre technique a perturbé le bon enregistrement de la séance, nous vous prions de nous en excuser.

 

 

À l'ordre du jour :
1 - Procès verbal du conseil municipal du 27 juin 2016
2 -  Poher communauté - transfert de charges relatif à l'aménagement et la gestion du terrain d'accueil des gens du voyage et de la zone d'activité de St Antoine
3 - Programme local de l'habitat de Poher communauté - avis sur le projet arrêté par l'EPCI
4 - Demande de subventions abri et améngament de la locomotive à vapeur Mallet
5 - Budget principal Ville - décision momdificative n°2/2016
6 - Subvention association France Palestine groupe local Centre-Bretagne
7 - Convention entre la Ville et le Conseil départemental du Finistère relative au financement de l'initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
8 - Création d'un budget annexe instruction des autorisations d'urbanisme à compter du 1er janvier 2017
9 - Demande de subvention au titre du TEPCV : travaux/économies d'énergie éclairage public
10 - Fixation du prix de vente de deux parcelles communales : allée des Peupliers
11 - Régularisation parcellaire rue de Kerampuilh entre la commune et Monsieur et Madame Le Manach Nicolas
12 - Projet de vente emprise sur un terrain communal cadastre AD 95 situé avenue Foch
13 - Personnel communal : conventions de mise à disposition de personnel titulaire
14 - Personnel communal : modalités de mise en oeuvre d'un régime d'astreintes d'exploitation pour les services techniques municipaux
15 - Personnel communal : modification du tableau des effectifs
16 - Personnel communal : contrat emploi d'avenir de médiateur de prévention au sein du service social de la Ville de Carhaix
17 - informations :
              - Poher communauté - rapport d'activités 2015
              - Rapport d'activité GRDF 2015
              - Fixation d'un tarif pour les droits de place - commerçants ambulants - festival des Vieilles Charrues 2016
              - Marché public - fourniture de repas en liaison chaude pour une partie des restaurants scolaires de la Ville

Questions diverses

 

 

Séance du 27 juin 2016 :

Un problème d'ordre technique a perturbé le bon enregistrement de la séance, nous vous prions de nous en excuser.

 
 

Séance du 9 mai 2016

>>> Téléchargez le compte-rendu de la séance <<<

Un problème d'ordre technique a perturbé le bon enregistrement de la séance, nous vous prions de nous en excuser.

À l'ordre du jour :
Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 16 novembre et 14 décembre 2015, du 1er février et 7 mars 2016
1 - Jurés d'assises pour 2017
2 - Participation financière de la commune à divers organismes ou associations
3 - Projet d'aménagement de la place de la Gare et construction d'un auvent : demande de subvention au titre du Fonds de soutien à l'investissement public local
4 - Agenda d'accessibilité programmée : demande de subvention auu titre du Fonds de soutien à l'investissement public local
5 - Subventions aux associations - exercice 2016
6 - Tarif de location d'une salle de réunion - bâtiment communal rue de la Tour d'Auvergne
7 - Tarifs et convention concernant les sorties familiales à compter du 1er juillet 2016
8 - Personnel communal - prestations d'action sociale 2016
9.1 - Compte de gestion - exercice 2015 - budget principal Ville
9.2 - Compte de gestion - exercice 2015 - budget annexe eau
9.3 - Compte de gestion - exercice 2015 - budget annexe assainissement
9.4 - Compte de gestion - exercice 2015 - budget annexe pompes funèbres
9.5 - Compte de gestion - exercice 2015 - budget annexe crématorium
9.6 - Compte de gestion - exercice 2015 - budget annexe lotissement du Poher
10.1 - Compte administratif - Exercice 2015 - budget annexe Ville
10.2 - Compte administratif - exercice 2015 - budget annexe eau
10.3 - Compte administratif - exercice 2015 - budget annexe assainissement
10.4 - Compte administratif - exercice 2015 - budget annexe pompes funèbres
10.5 - Compte administratif - exercice 2015 - budget annexe crématorium
10.6 - Compte administratif - exercice 2015 - budget annexe lotissement du Poher
11 - Affectations des résultats de fonctionnement de l'exercice 2015
12.1 - Budget supplémentaire 2016 - budget principal Ville - section de fonctionnement
12.2 - Budget supplémentaire 2016 - budget annexe eau potable
12.3 - Budget supplémentaire 2016 - Budget annexe assainissement
12.4 - Budget supplémentaire 2016 - budget annexe pompes funèbres
13 - Projet d'acquisition d'une propriété rue Jean Monnet
14 - Dénomination de voie : ZAE du Poher
15 - Dénomination de voie au lieudit Kergalet
16 - Dénomination de voie : chemin du Petit Kerenor - Hentig Kerenor Vihan
17 - Vente d'une parcelle communale au lieudit Kergaurant à M. et Mme Varani
18 - Cession de deus parcelles à Triskalia Boulevard Jean Moulin
19 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - année 2015
20 - Convention de mise à disposition de la licence IV et d'un local du bar pour l'exploitation du bar du camping municipal de la Vallée de l'Hyères - saison 2016
21 - Camping municipal - fixation des tarifs pour la location d'un mobil-home
22 - Camping municipal - location de vélos - partenariat avec l'entreprise Passion Bike
23 - Convention de raccordement des eaux usées des Etablissements SMV au système d'assainissement collectif de la commune
24 - Renouvellement de la concession GrDF à compter du 1er janvier 2017
25 - Rapport d'activités du centre de congrès 2015 - Information
26 - Candidature de Carhaix pour l'accueil d'une étape du Tour de France

 

 

Séance du 7 mars 2016 :

Un problème d'ordre technique a perturbé le bon enregistrement de la séance, nous vous prions de nous en excuser.

 

 

A l'ordre du jour :
Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 16 novembre et 14 décembre 2015 et du 1er février 2016
1 - Installation du nouveau conseiller municipal
2 - Modification de la composition des commissions municipales
3 - Réaménagement de la Grand Rue : demande de subvention
4 - COnstruction d'une station de traitement des matières de vidange : demande de subvention
5 - Station d'épuration : nouveaux prétraitements - demande de subvention
6 - Aménagement de la rue Fontaine Lapic : demande de subvention
7 - Service public d'assainissement collectif - avenant n°2
8 - Mise en vente d'un car de transport sur le site de vente Web enchères

Questions diverses

 

 

Séance du 1er février 2016 :

Compte-rendu de la séance du 1er février 2016

 

A l'ordre du jour :
1 - Service de distribution de l'eau potable - choix de principe du mode de gestion à compter du 1er janvier 2017
2 - Service d'assainissement collectif - choix de principe du mode de gestion à compter du 1er janvier 2017
3 - Ventes ambulantes à l'occasion du festival des Vieilles Charrues 2016 - fixation des tarifs
4 - Information : rapport d'activité du Spanc - 2014
5 - Information : procédure contentieuse - SCI du Lierre
6 - Information : attribution des marchés d'assurance 2016/2019
7 - Convention de mise à disposition d'un agent de la Ville au CCAS et d'un agent du CCAS à la Ville de Carhaix

 

 

Séance du 14 décembre 2015 :

 

 

A l'ordre du jour  de la séance du 14 décembre 2015 :
1 - Procédure de révision du PLU - présentation du PADD - débat
2 - Tarifs communaux 2016
3 - Tarifs de location des biens immobiliers 2016
4 - Fiscalité locale directe - fixation des taux commuanux 2016
5 - Fixation des tarifs 2016 pour les jardins familiaux
6 - Fixation tarifs eau et assainissement 2016
7 - Participation 2016 - séjours pédagogiques
8 - Budget 2016 Ville + budgets annexes (eau potable, assainissement, pompes funèbres, crématorium, lotissement du Poher)
9 - Budget annexe assainissement - décision modificative n°3/2015
10 - SIECE - avis sur projet de modifications statutaires
11 - Demandes de subvention au titre de la DETR - rue Fontaine Lapic
12 - Demande de subvention au titre de la DETR - Ecole Huella
13 - Avenant n°3 à la convention financière Ville de Carhaix / Poher communauté concernant le raccordement des zones d'activités de Cléden-Poher et Saint-Hernin à la station d'épuration
14 - Contrat d'affermage pour l'exploitation du pôle funéraire : fixation des tarifs 2016
15 - Convention de mise à disposition du service voirie-espaces verts de Poher communauté pour 2016
16 - CHRU - conseil de vie social - désignation d'un représentant
17 - Réalisation d'une oeuvre d'art en hommage à trois cyclistes bretons - désignation des membres du comité artistique et demandes de subventions
18 - Convention avec la Ligue de Bretagne de cross pour  l'organisation du cross de la Ligue sur le site de Kerampuilh 2015 et 2016
19 - Convention centre équestre de Kerniguez - occupation du domaine public
20 - Compet-rendu d'activité du lotissement de Kerléon et information sur le logement
21 - Personnel communal - modification du tableau des effectifs
22 - COnvention de mise à disposition d'un agent titulaire par le Centre de gestion du Morbihan auprès de la Ville de Carhaix du 1er au 31 décembre 2015 à raison de 40% d'un temps complet
23 - Création d'un service commun "Direction générale des services" entre la Ville et Poher communauté
24 - Mise à disposition de la responsable du service communication de la Ville de Carhai xà Poher communauté
25 - Motion concernant le CMB Arkea

Questions diverses

>>> Téléchargez le compte-rendu de cette séance du conseil municipal (format pdf)<<<

 

 

Séance du 16 novembre 2015 :

A l'ordre du jour :
1 - Débat d'orientation budgétaire 2016
2 - Projet de schéma départemental de coopération intercommunal (SDCI)
3 - Révision du PLU - inventaire des zones humides - validation de l'inventaire
4 - Tarifs de la patinoire écologique
5 - Tarifs pour la participation au financement de l'assainissement collectif
6 - subvention Association jeunes sapeurs-pompiers volontaires
7 - Demandes de subventions : ouvrage de prétraitement/ canal de mesures - station d'épuration de Moulin Hézec
8 - Vente d'une propriété communale rue Brizeux
9 - Vente de la parcelle communale D760 à Lannouenneg à la SCI Paul Ménez
10 - Dénomination de rues : Kergorvo et Kervoasdoué sud
11 - Rue Hent ar Veuglez - cession de voirie pour classement dans le domaine public de Brest Ouest Accession à la Ville de Carhaix
12 - Personnel communal : contrat emploi d'avenir de la médiatrice de prévention du service social - prolongation d'un an à compter du 6 novembre 2015
13 - Personnel communal : recrutement d'un jeun sous contrat d'emploi d'avenir pour la mise en oeuvre du nouveau projet social de la collectivité

Questions diverses

>>> Téléchargez le compte-rendu de cette séance du conseil municipal (format pdf)<<<

 

 

A l'ordre du jour du conseil municipal du 19 octobre 2015 :
1 - Ad'AP - validation de l'agenda de la Ville de Carhaix
2 - Rapport d'activité Poher communauté - 2014 - information
3 - Budget principal Ville - admission en non valeurs
4 - Budget principal - décision modificative n°1 exercice 2015
5 - Budget annexe crématorium - décision modificative n°1 - exercice 2015
6 - Budget annexe assainissement - décision modificative n°2 - exercice 2015
7 - OPAC Quimper Cornouaille - demande de garantie d'emprunt
8 - Centre équestre de Carhaix - demande de garantie d'emprunt
9 - instauration de la redevance pour l'occupation provisoire du domaine public des communes par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz
10 - Construction d'une station de traitement des matières de vidange - demande de subventions
11 - Camping municipal de la vallée de l'Hyères - fixation des tarifs pour 2016
12 - Médiathèque municipale : instauration de la gratuité
13 - Instruction des autorisations d'urbanisme - convention avec les communes de Treffrin, Poullaouën et Le Moustoir
14 - Renouvellement du contrat enfance jeunesse avec la Caf pour 2015-2018
15 - Personnel communal : modification du tableau des effectifs
16 - Convention de mise à disposition d'un agent titulaire de la Ville d'Auray auprès de la Ville de Carhaix

Questions diverses

>>> Téléchargez le compte-rendu de cette séance du conseil municipal (format pdf)<<<

 

 

A l'ordre du jour  du conseil municipal du 29 juin 2015 :
1 - Compte de gestion - exercice 2014
2 - Compte administratif - exercice 2014
3 - affectation des résultats - exercice 2014
4 - Budgets supplémentaires 2015
5 - Garantie d'emprunt - ratios prudentiels<

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