Ville de Carhaix

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Écoutez la séance du conseil municipal du 16 décembre 2019 en direct et en streaming

Écoutez la séance du conseil municipal en direct en cliquant sur le lecteur ci-dessus (sur l'indication "on-air" lorsque la diffusion commence)

La prochaine séance du conseil municipal de Carhaix a lieu lundi 16 décembre 2019 à 19h 

Compte-tenu des travaux de rénovation de la Mairie, les séances du conseil municipal se tiendront dorénavant salle de réunion de la Maison de services au public, au premier étage, place de la Tour d'Auvergne
 

Ordre du jour : 

1.  Fiscalité directe locale : Fixation des taux communaux    2020
2. Budgets primitifs 2020 - Budget principal de la ville de Carhaix
3. Budget primitif 2020 : Budget annexe -  eau potable
4. Budget primitif 2020 : Budget annexe -  service assainissement
5. Budget primitif 2020 : Budget annexe - du lotissement du Poher
6. Budget primitif 2020 : Budget annexe - instruction des autorisations d'urbanisme
7. Budget principal Ville : Autorisation de programme/Crédits de paiement (AP/CP)
8. Fixation des tarifs communaux 2020
9. Tarifs de location des biens immobiliers - année 2020
10. Contrat d'affermage pour l'exploitation du pôle funéraire - fixation des tarifs au 1er janvier 2020
11. Demande de subventions - création d'un terrain multisports
12. Demande de subventions - aménagement de la place de la Mairie et de la place d'Aiguillon
13. Participation 2020 pour les séjours pédagogiques des enfants dont la résidence principale est à Carhaix  
14. Fixation de l'indemnité du trésorier
15. Réalisation d'un emprunt de 2 000 000 €
16. Régularisation du CA 2018 du budget général suite à l'intégration du crématorium - Modification de l'affectation des résultats 2018 - Décision modificative du budget principal
17. Subvention exceptionnelle à la section d'athlétisme de l'Athlé Loisirs de Carhaix Plouguer
18. Admissions en non- valeur sur le budget principal
19. Convention de raccordement des eaux usées des Etablissements E. ROBIN SAVEL au système d'assainissement collectif de la ville de Carhaix
20. Dissolution d'office du SMATAH - Répartition entre les membres de l'actif et du passif du syndicat
21. Délibération pour l'approbation du protocole d'accord entre la commune de Carhaix-Plouguer et l'association les vieilles charrues
22. Travaux d'aménagement du centre-ville - Indemnisation amiable d'un commerçant
23. Lotissement de Kerléon, convention publique d'aménagement avec la SAFI, CRAC 2018, Proposition d'avenant n°4
24. Instauration d'un Droit de Préemption Renforcé
25. Classement de voies communales dans le domaine public
26. Vente d'un délaissé communal aux entrepôts frigorifiques du Poher
27. Valorisation du Cairn de Goassec'h.
28. Gestion forestière de la vallée de l'Hyères jusqu'en  2032 - Programme d'aménagement avec l'onf - validation des coupes à asseoir en 2020 en forêt communale relevant du régime forestier
29. Dérogation à la règle du repos dominical - liste des ouvertures autorisées pour 2020
30. Personnel Communal : modification du tableau des emplois
31. Personnel communal : prestations d'action sociale au 1er Janvier 2020
32. Personnel Communal : approbation d'une convention de prestation de service pour une durée d'un an, au bénéfice de Poher Communauté,  pour assurer la responsabilité du service des espaces verts, à raison de 10% d'un temps complet
33. Motion pour la reconnaissance du « ñ » et des signes diacritiques
34. Motion de soutien aux mouvements sociaux (contre la réforme des retraites, la fermeture des services public, inégalités croissantes...)
35. Informations

 

 

Pour écouter les séances en streaming les précédentes séances du conseil municipal : cliquez ici pour la réécouter
 

 

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